Alcool, drogues et conduite

Si tu conduis un véhicule ou une monture (vélo, skate, trottinette, cheval...) sur la voie publique, tu peux être contrôlé concernant ta consommation d’alcool mais aussi de drogues.

C’est logique puisque la conduite sous influence d’alcool, de médicaments et/ou de drogues illégales augmente les risques d’accidents.

Contrôle pour l’alcool

Il est interdit de conduire ou de s’apprêter à conduire un véhicule ou une autre monture en état d’ivresse. Donc, si tu es assis dans ton véhicule et sous influence d’alcool, tu peux être inquiété par la police.

La loi considère qu’une personne est en état d’ivresse quand :

• l'analyse de l’haleine mesure une concentration d'alcool d’au moins 0,22 mg/l.
• l'analyse du sang révèle une concentration d'alcool d’au moins 0,5 gr/l

On dit qu’après deux verres d’alcool pour un homme et un verre et demi pour une femme, ce seuil légal est atteint. Cette information est très approximative car cela va dépendre de ta morphologie (ton poids, ta taille, ton sexe), si l’alcool est consommé à jeun ou pendant le repas, etc.

Concrètement, comment ça se passe ?

La police dispose d’un appareil appelé Alcooltest ou test de l’haleine afin de détecter si tu es apte ou non à conduire. Tu dois souffler durant 7 secondes ou plus dans l’appareil. Quelques secondes plus tard, tes résultats sont connus mais ne donnent qu’une indication. « S » pour safe, tu peux conduire. « A » pour alarm, ta concentration d’alcool est d’au moins 0,22 mg/l mais en dessous de 0,35 mg/l. « P » pour positif, ta concentration d’alcool est d’au moins 0,35mg/l.

Tu as le droit d’attendre 15 minutes avant de souffler mais tu ne peux pas refuser de passer un test ou une analyse de l’haleine car c’est considéré comme une infraction et c’est donc punissable par la loi.

Si tes résultats se révèlent positifs, tu devras ensuite te soumettre à une analyse plus précise de ton haleine ou à une prise de sang (en cas d'incapacité physique à souffler et/ou dans le cadre d'accident). Tu souffleras cette fois dans une machine un peu plus imposante qui délivre un ticket montrant le résultat.

Contrôle pour les autres drogues

Le 1er octobre 2010, une nouvelle loi est entrée en vigueur.
Pour les drogues illégales, la nouvelle procédure de contrôle d’un conducteur par la police comprend trois étapes :

1) La Check-list :

La police doit constater chez toi au moins trois signes extérieurs d’usage récent de drogues. Pour cela, les forces de l’ordre se référent à une liste créée pour détecter quand une personne est sous influence : odeur du produit, signes physiques tels que paupières lourdes, yeux injectés, pupilles rétrécies ou dilatées, sueurs abondantes, irritation de la paroi nasale.

Tu remarqueras le caractère subjectif de cette check-list qui ne pourra mettre en avant que des soupçons et non une réelle certitude. Ces signes physiques peuvent être le résultat de multiples causes et pas uniquement de la consommation de drogue.

2) Test salivaire :

Si la Check-list montre chez toi des signes de consommation récente, il y aura un test salivaire rapide. Après une dizaine de minutes, le test salivaire livre son verdict. Il permet de détecter le THC (composant actif du cannabis), la méthylènedioxyméthylamphétamine (ecstasy ou MDMA), les amphétamines (speed), la morphine, la codéine, l’héroïne, la cocaïne et le crack.

Par ailleurs, il ne donne aucune indication exacte ni concernant le produit ni concernant les doses consommées. Il est important que tu saches une chose : le délai durant lequel tu es sous effet d’une drogue est plus court que la durée durant laquelle le produit peut être détecté dans ta salive. Par exemple : les effets du cannabis quand il est fumé durent entre 4 à 6 heures. Les tests salivaires détectent la trace d’une consommation de cannabis jusqu’à parfois 14 heures après l’arrêt de la consommation. Tu pourrais donc être sanctionné même si le cannabis n’influence peut-être plus ta conduite au moment du contrôle.

On peut détecter dans la salive des traces de :

• THC (principe actif du cannabis) jusque 14 heures ou plus après l’arrêt de sa consommation.
• Les amphétamines (le speed) sont détectables jusqu'à 3 jours.
• La cocaïne et le crack sont détectables de 24 à 72 heures après la prise.
• Les opiacés (la morphine et l’héroïne) sont encore détectables quelques jours après la prise

La durée de la présence de ces traces dans le sang ou la salive varie selon les habitudes de consommation (occasionnelle, fréquente, intensive…), de la quantité consommée, de la concentration en principe actif de la drogue consommée, du métabolisme de la personne, etc.

3) Analyse en laboratoire :

Si ton test salivaire est positif, la police va directement te prélever un échantillon de salive ou te faire faire une prise de sang par un médecin  pour confirmer les résultats de manière plus précise. Cet échantillon sera analysé en laboratoire et à tes frais. Durant cette procédure qui va durer quelques jours, ton permis de conduire te sera retiré et un procès verbal dressé.

Qu’est ce que tu risques ?

Si tu es mineur, tu bénéficies normalement d’un droit « protectionnel ». C’est-à-dire que, quels que soient les actes que tu commets, ils ne peuvent être assimilés à des faits commis par des majeurs.

Si tu as entre 16 et 18 ans et que tu as commis une infraction de roulage, tu pourrais devoir répondre de tes actes devant la même juridiction que les adultes en ce qui concerne la conduite sous influence de drogues et d’alcool (au tribunal de police et non au tribunal de la jeunesse).

Tu peux être inquiété si :

• tes résultats au test salivaire ou à l’analyse sanguine montrent qu’il y a des traces dans ton organisme d’au moins une drogue;
• tu incites quelqu’un à conduire ou tu confies un véhicule à quelqu'un qui montre des signes évidents de consommation de drogue;
• tu refuses de passer un test salivaire, une analyse salivaire ou une prise de sang;
• ou si tu refuses de remettre à la police ton permis de conduire.

Dans le cas d'une première infraction, tu risques:

• une amende de 1600 à 16.000 euros
• une déchéance du permis de conduire pour une durée déterminée au procès

Si dans les 3 ans qui suivent la condamnation, tu commets une nouvelle infraction (récidive), tu risques:

• un emprisonnement d’un mois à deux ans
• et/ou une amende de 3200 à 40.000 euros
• une déchéance du permis de conduire de 3 mois à 5 ans et même à titre définitif

En cas d’une nouvelle récidive, les peines d’emprisonnement et les amendes prévues peuvent doubler.