Travaux interdits
Certains travaux dangereux et/ou insalubre sont interdits pour les étudiants qui travaillent.
Liste des travaux interdits pour les étudiants qui travaillent
Sont interdits aux jeunes de moins de 18 ans :
- les travaux souterrains dans les mines, minières et carrière;
- les travaux dépassant leurs forces, menaçant leur santé ou compromettant leur moralité.
Sont interdits à tous les étudiants :
- les travaux de havage dans les exploitations d’argile plastique;
- le maniement d’outils pneumatiques et emploi d’explosifs dans les carrières de grès, marbre, et autres pierres dures;
- les travaux de crabotage dans les ardoisières;
- les travaux qui impliquent une exposition aux agents chimiques, physiques et biologiques, comme les radiations ionisantes, le travail dans une atmosphère de surpression élevée, certains virus et bactéries, les substances dangereuses classées comme les substances cancérigènes, toxiques (T), très toxiques (Tx), corrosives (C), explosives (E), nocives (Xn) ou irritantes (Xi);
- les travaux dont il n’est pas possible de constater par l’analyse que sont constamment respectées les valeurs limites pour certains agents chimiques (plomb et alliages, mercures et composés, sulfure de carbone, composés de l’arsenic, fluor et composés, benzène, tétrachlorure de carbone, pentachloréthane, etc.);
Aux endroits suivants :
- Endroits où s’effectuent des travaux susceptibles de provoquer des incendies ou des explosions graves ;
- Locaux réservés aux services d’autopsie.
A certains procédés et travaux :
- Fabrication, emploi, distribution en vue de leur emploi, stockage, transport des explosifs ou d’engins, d’artifices ou d’objets divers contenant des explosifs;
- Travail effectué dans les caissons à air comprimé et en atmosphère de surpression;
- Tous travaux impliquant la manipulation d’appareils de production, d’emmagasinage, de remplissage de réservoirs de liquides inflammables et de gaz comprimés, liquéfiés ou dissous; tous travaux susceptibles de provoquer des incendies ou des explosions graves;
- Travaux de terrassement et d’étaiement en fouilles dont la profondeur est supérieure à 2 m et dont la largeur à mi-profondeur est inférieure à la profondeur; travaux susceptibles de provoquer un effondrement;
- Conduite de véhicules et d’engins de terrassement;
- Conduite d’engins de battage de pieux;
- Conduite des appareils de levage et guidage par signaux des conducteurs de ces appareils;
- Démolition de bâtiments;
- Montage et démontage d’échafaudages;
- Soudage ou coupage à l’arc électrique ou au chalumeau à l’intérieur de réservoirs;
- Emploi de pistolets de scellement;
- Entretien, nettoyage et réparation d’installations électriques à haute tension;
- Chargement et déchargement de navires;
- Elagage et abattage de futaies et manutention de grumes;
- Commande dans les établissements métallurgiques des appareils de fabrication et de transport susceptibles de présenter de grands risques pour la sécurité du personnel tels que hauts fourneaux, fours de fusion, convertisseurs et mélangeurs de fonte, poches de métal en fusion, laminoirs à chaud; commande de coals-cars, coke-cars et défourneuses dans les cokeries;
- Occupation à des machines dangereuses (machines à bois, machines de tannerie, presses à métaux, presses à mouler les matières plastiques, cisailles à métaux, massicots actionnés mécaniquement et marteaux-pilons) sauf quand la machine est équipée en permanence de dispositifs de protection appropriés dont l’efficacité est indépendante de l’intervention de l’utilisateur;
- Travaux dans les ménageries d’animaux féroces ou venimeux;
- Travaux de peintures comportant de la céruse ou du sulfate de plomb;
- Travaux dont la cadence est conditionnée par des machines et qui sont rémunérés au résultat.
Des travaux considérés comme dangereux sont également interdits, tels que ceux qui :
- Vont objectivement au-delà de leurs capacités physiques ou psychologiques;
- Impliquent une exposition à des agents toxiques, cancérigènes, causant des altérations génétiques héréditaires, ayant des effets néfastes pour le foetus pendant la grossesse ou ayant tout autre effet néfaste chronique sur l’être humain;
- Impliquent une exposition à des radiations ionisantes;
- Présentent des facteurs de risques d’accident dont on peut supposer que des étudiants, du fait de leur manque du sens de la sécurité ou de leur manque d’expérience ou de formation, ne peuvent les identifier ou les prévenir;
- Qui exposent à des températures extrêmes de froid ou de chaud, ou à des bruits ou vibrations.
Ces interdictions ne s’appliquent pas aux étudiants de 18 ans ou plus pour autant qu’un employeur ne les occupe pas à la conduite des chariots de manutention automoteurs. De plus, l’orientation de leurs études doit correspondre aux travaux qui sont interdits et l’employeur doit demander l’avis du Comité ou du conseiller en prévention des services pour la prévention et la protection au travail. Certaines dérogations peuvent être accordées aux étudiants de plus de 18 ans en autorisant d’occuper les étudiants à la conduite des chariots automoteurs non gerbeurs à petite levée. Les étudiants de 16 à 18 ans ont des conditions spécifiques.
Mise à jour fiche : Infor Jeunes Bruxelles
Auteur fiche : Infor Jeunes
Date de mise à jour : 19/10/2011