Le recours contre une décision du conseil de classe 161


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Attention, si tu es mineur, ce sont tes parents qui devront effectuer toutes les démarches exposées ci-dessous

Si tu n’es pas d’accord avec la décision du Conseil de classe, tu peux :

  • demander au chef d’établissement de te fournir la motivation précise d’une décision d’échec ou de réussite avec restriction ;
  • consulter, en présence du professeur responsable de l’évaluation, toute épreuve constituant le fondement ou une partie du fondement de la décision du Conseil de classe. Tes parents peuvent se faire accompagner d’un membre de ta famille.

Si tu n’es toujours pas satisfait de la décision prise, tu peux alors introduire un recours.
Ce recours passe tout d’abord par une procédure interne au sein de l’établissement scolaire.
Si le recours interne n’aboutit pas à une solution satisfaisante, tu (et/ou tes parents) disposent une voie de recours externe, auprès du Conseil de Recours.

D’autres voies de recours sont dites « externes » : soit auprès du Conseil d’Etat, soit devant les tribunaux de l’Ordre judiciaire.

Comment se passe la procédure de recours interne?

Elle est déterminée par le pouvoir organisateur de ton école. Mais, elle doit obligatoirement se clôturer le 30 juin pour les conseils de classe de juin et dans les 5 jours qui suivent la délibération pour les conseils de classe de septembre. Le recours se dépose en général auprès du directeur de l’école ou du pouvoir organisateur.
Si cela n’aboutit pas à un résultat satisfaisant, tu pourras (tes parents si tu es mineur) introduire un recours auprès du Conseil de Recours, soit de l’enseignement non confessionnel, soit de l’enseignement confessionnel.

Comment introduire le recours externe ?

Ce recours concerne une décision d’échec ou de réussite avec restriction.
Ce recours doit être introduit dans les 10 jours qui suivent la notification de la décision ou sa confirmation.
Le recours comprend une motivation précise, c’est-à-dire mentionne ce que l’on conteste et ce que l’on souhaite.
Ce recours peut être accompagné de documents en annexe afin de permettre au Conseil de Recours de disposer des éléments nécessaires pour examiner le recours. Ces documents ne peuvent toutefois pas faire référence à des décisions du conseil de classe à propos d’autres élèves.
Le recours doit être adressé par lettre recommandée à l’Administration (avec copie au chef d’établissement). Celle-ci la transmet immédiatement au Président du Conseil de Recours. Un Conseil de Recours a été créé par caractère d’enseignement : un Conseil de Recours pour l’enseignement non confessionnel, un Conseil de Recours pour l’enseignement de caractère confessionnel.

 

En pratique : Formes et délai à respecter

  • Seul l’élève, s’il est majeur, ou ses parents s’il est mineur, peuvent introduire un recours. On entend le terme « parents » au sens strict : père, mère, tuteur légal. Mais pas les frères et sœurs, oncles et tantes ou autres. Les représentants d’une association de parents ne peuvent pas non plus introduire un recours pour un élève, encore moins pour plusieurs
  • Tout recours ne peut concerner qu’un seul élève ;
  • Le recours doit être intenté dans les 10 jours qui suivent la notification de la décision prise lors de la procédure interne ;
  • Le recours doit être motivé; doit donc être joint à la lettre d’introduction du recours, tout document à même d’expliquer le pourquoi du recours ;
  • Le recours doit être envoyé PAR RECOMMANDÉ à : Une copie (de tout le dossier) doit également être envoyée par recommandé au chef d’établissement ;
  • Les conseils de recours se réunissant au plus tard le 31 août pour les décisions des conseils de classe de juin et au plus tard le 10 octobre pour les décisions des conseils de classe de septembre.

La décision du conseil de recours vous est envoyée par recommandé.

Que peut décider le Conseil de recours ?

Le Conseil de Recours peut soit :

  • confirmer la décision du conseil de classe ;
  • remplacer la décision du conseil de classe par une décision de réussite avec ou sans restriction.

La décision du Conseil de Recours est notifiée le jour même, en deux exemplaires, par le Président du Conseil de Recours ou son délégué au directeur général de l’enseignement obligatoire. Celui-ci transmet immédiatement un exemplaire au chef d’établissement et il t’en informe (ou tes parents) par pli recommandé.

Et les autres procédures de recours externe ?

Devant le Conseil d’État

Le Conseil d’État est compétent pour suspendre et annuler un acte ou un règlement d’une autorité administrative (Fédération Wallonie-Bruxelles, Province, Commune, COCOF, etc.) qui contrevient aux règles de droit en vigueur.
En matière scolaire, le Conseil d’État peut suspendre ou annuler, par exemple, la décision du Conseil de Recours.

Devant les tribunaux de l’ordre judiciaire

Le Président du Tribunal de Première Instance a le pouvoir de statuer par la voie du référé sur toutes les matières relevant du pouvoir judiciaire. Il peut prendre des mesures provisoires dans des situations d’urgence.
Le Tribunal de Première Instance (ou le Juge de Paix pour les litiges d’une valeur inférieure à 1860 €) est le seul compétent pour accorder des indemnités en réparation d’un dommage causé par un acte fautif d’une autorité (par exemple, des indemnités pour compenser la perte d’une année scolaire).

Adresse utile

Administration de l’Enseignement et de la Recherche scientifique,
Direction générale l’Enseignement obligatoire,
Conseil de recours contre les décisions du conseil de classe
Bureau 1f140
Bâtiment Lavallée II
rue Adolphe Lavallée, 1  1080 Bruxelles

Auteur fiche : Infor Jeunes Laeken
Date de dernière mise à jour : 18/06/2014 (CEDIEP)


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161 commentaires sur “Le recours contre une décision du conseil de classe

  • Sofie

    Bonjour!
    Alors voilà,j’ai des examens de passages dans 4 matières et si je les réussi,j’irais en 3ème général par contre,dans le cas contraire j’irai en 3ème technique(j’ai refais ma deuxième année).Aller en option technique ne me dérange absolument pas alors autant ne pas passer mes examens,enfin voilà si je ne les laisse pas,vais-je devoir me justifier auprès de mon école? Merci

  • Ben

    Bonjour, je suis Ben j’ai déjà parlé avec vous avant et je vous ai expliquer ma situation.Donc voilà je suis revenu de l’étranger hier et je n’ai pas pu introduire de recours avant, alors j’ai décidé de me rendre à Bruxelles pour qui puisse m’aider à trouver une solution serait-t-il possible ? Je suis quelqu’un de capable d’aller en 3 eme année et je voudrai vraiment qu’on m’aide S’ IL VOUS PlAÎT.

  • Olivier I

    L’école reprend dans quelques jours. J’ai tenté un recours externe pour la decision du conseil de classe en juin. Est ce normal que j’aie toujours pas reçus la réponse ? Vous auriez pas un numéro à contacter pour savoir ou en est mon dossier ? Merci d’avance

    • CEDIEP Auteur du billet

      Bonjour Olivier,

      En principe, les notifications sont envoyées pendant le courant du mois de septembre, voici les coordonnées du service de recours :

      Administration de l’Enseignement et de la Recherche scientifique,
      Direction générale l’Enseignement obligatoire,
      Conseil de recours contre les décisions du conseil de classe
      Bureau 1f140
      Bâtiment Lavallée II
      rue Adolphe Lavallée, 1 1080 Bruxelles

      Malheureusement, il n’y a pas de contacts téléphoniques pour ce service.
      Je vous invite a essayer de vous rendre sur place, pour avoir plus d’informations.

      Bonne continuation,
      L’Equipe du CEDIEP

  • Julian

    Voilà je suis en 5ieme je repasse ce vendredi Math qui est la seul branche dans la quel je galère énormément et j’ai pas l’impression d’être le seul ici… Je recommence cette 5ieme et l’année 2012-2013 était catastrophique au niveau de mes résultats dans peu importe les branches mais cette année j’ai bossé, j’ai réussi toutes mes SIPS ( Test d’aptitude sur des sensibilisation par exemple ou des stages organisé par nos profs etc ).

    J’ai donc remonté mes moyennes au delà de 60% alors qu’elles ne les atteignais pas lors de ma première 5ieme, suite à quelques soucis familiaux j’ai eu du mal à rattraper la moyenne de sciences humaine (cours conséquent cette année 2014) mais j’y suis arrivé tout juste à l’examen ce qui ma au final valu un 100,5/200, mais pour obtenir ce résultat j’ai du sacrifier une branche qui n’était pas celle dont j’avais le plus de faciliter et qui ne l’est pas depuis des années, c’est-à-dire, Math.

    Alors avec une moyenne décevante de 26/200 au total de l’année en math, bilan, TJ, exam Noël/fin d’année compris (la popote préférée des profs quoi) ils ont donc décider de me donner un exam de passage en math, je m’y attendais mais si je ne réussissais pas sciences humaines à ce moment, car j’en avais les opportunités (amis qui savait m’aider à ce moment la) et bien je ne l’aurais certainement pas réussis en fin d’août et j’en suis sur a 100%.

    Le problème qui se pose maintenant c’est que la prof de math ma bien fait comprendre qui si je n’avais pas 50% à l’examen elle ne me laisserai pas passer mais rattraper en 2 mois ce que j’était censé apprendre en presque 4 ou 5 mois c’est totalement impossible sachant qu’entre temps pendant l’année nous avons eu un profs avec qui le contact n’était pas des meilleurs explications brèves et des exercices donné ainsi à tout vas sans aide particulière et ensuite un changement de prof deux mois avant les examen qui lui nous a secouer un peu mais qui au final n’aurait jamais pu changer la donne pour moi car le délai étais trop court pour l’apprentissage de la matière.

    Alors si je fait mon maximum à cet examen mais que je n’atteint pas les 50% dois-je faire un recours et est-ce que celui-ci seras assez convaincant auprès du conseils afin de me faire passer en 6ieme car je veux vraiment réussir je suis motiver à 400% mais j’ai l’impression que tout les profs vont me saquer ignoblement. Merci de m’avoir lu et j’espère une réponse rapide !

    • CEDIEP Auteur du billet

      Bonjour Julian,

      Je te souhaite beaucoup de courage, ne baisse pas les bras et travaille un maximum pour réussir.
      Si tu n’as pas 50%, seul le conseil de classe pourra délibérer en ta faveur ou en ta défaveur.
      Intenter un recours ne te sera d’aucune utilité, car il s’agira d’un échec.
      Essaye de parler avec les professeurs pour le prouver ta motivation.
      A l’avenir si tu as des difficultés, il existe les écoles de devoirs, les professeurs de cours particuliers et bien d’autres moyens pour comprendre une matière et la réussir.

      Je te souhaite une bonne continuation dans la poursuite de tes études,
      L’Equipe du CEDIEP

  • Linda

    Bonjour,je suis éleve dans une école communale en 2ème AS secondaire (option général) et j’ai déjà doublé en 2ème secondaire.J’ai la possibilité de passer des examens de passage cette année mais est-ce une obligation?

    • CEDIEP Auteur du billet

      Bonjour Linda,

      Les examens de passage te permettent d’avoir une chance supplémentaire pour réussir ton année. si tu ne te présentes pas aux examens, tu dois justifier tes absences par un certificat médical.
      Si tu as déjà fait trois années dans le 1er degré, tu recevras certainement une AOC, pour te rediriger vers le technique ou le professionnel, à l’appréciation du Conseil de Classe.

      Bonne continuation,
      L’Equipe du CEDIEP

      • Sofie

        Bonjour!
        Alors voilà,j’ai des examens de passages dans 4 matières et si je les réussi,j’irais en 3ème général par contre,dans le cas contraire j’irai en 3ème technique(j’ai refais ma deuxième année).Aller en option technique ne me dérange absolument pas alors autant ne pas passer mes examens,enfin voilà si je ne les laisse pas,vais-je devoir me justifier auprès de mon école? Merci

  • Anthony P

    Bonjour, alors voila je suis en retho et je me retrouve avec 2 examens de passages ( math et gym) sachant que je suis en option science-sport ( en generale) et que je pense reussir math, si je rate l’examen de gym et uniquement celui la , la decision pourrait-elle etre en ma faveur ( car j ai entendu dire que pour un seul echec un eleve ne peu pas doubler) et si cela etait le cas un recours serait -il valable sachanr que j ai eu durant l annee un probleme articulaire a l epaule .merci d’avance .

    • CEDIEP Auteur du billet

      Bonjour Anthony,

      Cela dépendra du Conseil de classe, c’est eux qui délibéreront en ta faveur ou en ta défaveur.
      Mais tu pourras intenter un recours interne, si tu as échoué ton année, en y mettant bien tous les motifs qui semblent jouer en ta faveur.

      Bonne chance à toi,
      L’Equipe du CEDIEP

  • Anne

    Donc J’ai raté 4examen un avec en histoire 48% un autre avec 43% en science 3 un en géo avec 33% et en math 30% biensur ces cours je les ai réussis pendant l’année j’ai commencé avec un 85% en math parce que j’avais de l’aide bref pour dire j’ai bossé pendant l’année mes aux exams j’avais plus de mal je n’arrivais pas à l’organiser etc . Si vous pouviez l’éclairer dur mon cas SVP cela m’aider ai beaucoup cela fais deux mois je sais plus quoi faire je trouve que j’ai été victime d’une énorme injustice

  • Anne

    Cela fais deux mois que j’ai intenter un retour mais je ne sais toujours pas si la réponse sera positive ou pas. Je suis en 4eme générale je n’ai jamais raté j’ai toujours eu de bons résultats a l’exception en math ce n’est pas mon point fort voilà cette année j’ai galere plus que les autres années j’ai eu pas mal d’échec mais j’ai toujours eu genre entre 66et 54% a la fin de l’année je n’ai pas été dans les normes pour réussir dans mon école et mes profs ont décidé de m’en loyeren pprofessionnel bien que j’ai trouvé ça injuste qu’il ne veulent pas me donner la chance de passer en 5TQ au lieu de 5e P . Voilà j’ai intenté mon recours aurait il des chances pour que le conseil du recours externe m’octoie cela ? « Mon passage en 5TQ »? ….. Ce qui ma le plus déçus c’est que les professeurs n’ont pas tenue compte de tout mes efforts durant l’année et les précédente de plus des erreurs ont été fait dans mon bulletin des pourcentages erronées là ou j’avais plus j’avais moins et cela a joué beaucoup sur ma moyenne malheuresement quand j’ai fais pars de ça au directeur la loi ne lui permettait de plus rien faire Ca ne sachant pas comment cela fonctionnait je lui en ai informé après le recours interne

    • CEDIEP Auteur du billet

      Bonjour Anne,

      La meilleure solution est d’attendre la notification de ton recours externe. Etant donné que tu a été orienté vers le professionnel, le mieux c’est de trouver une option qui puisse t’intéresser.
      Si jamais cette filière ne te plaît pas, tu pourras l’an prochain te redirigé vers le TQ, mais en 5ème année, car les deux années du 3ème degré doivent être faite dans la même filière.

      Bonne chance à toi et courage!
      L’Equipe du CEDIEP

  • auentin

    Bonjour, je suis en 5eme secondaire, sciences economique et en 4heures de math par semaine, j’ai 2 examens de passages, math et bio, je sais que je vais reussir bio, mais math j’ai des doutes, dans ce cas je serait refuse en rheto, est ce que je peux faire un recours interne pour passer ou alors sa ne sert a rien vu que j’ai rate l examen de septembre ?

    • CEDIEP Auteur du billet

      Bonjour Auentin,

      Malheureusement, cela ne te servira à rien d’intenter un recours, car tu as échoué dans une matière importante, il ne te reste plus qu’à croiser les doigts pour que le conseil de classe délibère en ta faveur.

      Bonne chance,
      L’Equipe du CEDIEP

  • busigny

    Bonjour,
    Ma fille de 15 ans est en deuxième secondaire et passe actuellement ses examens de passage en EDM et MATH .
    Elle pense avoir échoué à l’épreuve d’EDM . Si elle réussi son examen de MATH mais pas celui d’EDM l ‘école peut – elle la faire doubler vu que le cours ne sera plus dispensé en troisième et qu’il ne fait pas partie des matières obligatoires du CE1D ?
    Faut-il faire un recours en cas de redoublement pour une seule matière ?
    D’avance merci de votre réponse
    Vanessa

    • CEDIEP Auteur du billet

      Bonjour Busigny,

      Le cours d’EDM, fait parti du programme de deuxième année, seul le conseil de classe peut délibérer en sa faveur ou en sa défaveur.
      Intenter un recours vous sera d’aucune utilité, car il s’agira d’un échec dans une matière faisant parti du programme.
      Vous pouvez toujours demander au conseil de classe avant la délibération, de lui donner une AOB pour la réorienter en technique ou en professionnel.

      Bonne continuation,
      L’Equipe du CEDIEP

  • Divine

    Bonjour,
    Après avoir pris connaissance de cet article et étant confronté à devoir passer deux examens et non des moindres en septembre,j’aimerai vous exposer mon cas:
    Je suis élève en 5ème générale à l’Athénée de Péruwelz et n’ayant pas terminé l’année avec fruits je me retrouve avec deux examens de passage sous le bras,à savoir math et physique.Je tiens à préciser que j’ai choisi l’option langues cette année. J’en viens donc aux questions qui me taraude ces dernières semaines: Et si par malchance il m’arrivait d’échouer? Est-ce que le fait d’en rater un seul et le plus minime (physique) peut me faire doubler mon année?
    À la fin de l’année scolaire,je suis allée questionner mon professeur d’anglais ainsi que mon professeur de français,deux matières dans lesquelles j’excelle voulant devenir journaliste.Je leur ai donc soumi mes questions.Mes professeurs m’ont affirmé que la réussite de mon examen de math était primordiale et que sans elle je ne pouvais en aucun cas passer dans la classe supérieure.Mais bizarrement ils ne se rejoignent pas sur l’autre sujet,mon professeur d’anglais ne veut pas remettre mon année en question sous prétexte d’un échec en physique alors que j’étudie les langues tandis que mon professeur d’anglais trouve que n’importe quel échec pourrait m’être fatal.
    Je ne supporte pas cette pression autour de mes examens et je souffre de devoir doubler mon année pour deux matières qui ne me serviront guère dans des études de communication.Je suis perdue.Pouvez-vous donc m’éclairer?
    À vous lire,
    Mlle Divine P.

    • CEDIEP Auteur du billet

      Bonjour Divine,

      Les cours organisés pendant l’année doivent être absolument réussis, s’il devait arriver que tu échoues un examen, dans ce cas le conseil de classe délibérera en ta faveur ou en ta défaveur.
      Pour éviter des surprises étudient le maximum les deux cours, pour mettre toutes les chances de ton côté.

      Même si ces deux cours ne te serviront pas pour ta formation future, ils font partie du programme scolaire, bonne chance et garde courage…

      Bonne continuation,
      L’Equipe du CEDIEP

  • Donovan N.

    Bonjour, tout d’abord merci pour cet article, cela m’a permis de comprendre quelques points importants du recours.

    Dans mon cas, je me trouve être élève en 5ème secondaire et je suis âgé de 19 ans (j’ai raté à deux reprises, trop immature pour comprendre l’importance de l’école à cet âge-là). Je me retrouve avec deux examens de passages d’ici une semaine, en Français et en Sport. Deux matières dans lesquelles je suis très bon (paradoxe), le seul problème est que je ne connais pas la matière à étudier en Français (je ne pouvais pas être présent lors de la remise de cette dernière) et en sachant que j’ai raté l’examen de juin parce que je n’avais pas le livre qu’il fallait, j’ai peur que cela se répète (tout l’examen était basé sur le livre). J’ai beau essayé rentrer en contact avec ma professeur, elle n’est pas très commode et ne veut plus répondre « aux questions ». Toute l’année je me suis ennuyé en classe parce que je trouvais les cours, justement, trop facile. Je sens que rater cette année me démotiverait…
    Pensez-vous que dans le cas où je rate mon examen de passage, je puisse faire un recours évoquant les éléments précédents et puisse obtenir un nouvel accord ?

    Merci d’avance de votre réponse, bonne journée !

    • CEDIEP Auteur du billet

      Bonjour Donovan,

      Je ne suis pas sur que tes arguments seront suffisant. T’es tu procuré le livre qu’il fallait? Tu dois pouvoir réussir ces 2 derniers examens si tu es motivé. Il en va de ton avenir, c’est très important d’obtenir le CESS pour ton futur. Cela te permettra de faire des formations pour faire le métier de ton choix ou ben des études supérieures si tu le désires.

      Courage et bonne chance.

      Le CEDIEP

      • Donovan N.

        Merci de votre réponse,

        Justement, j’ai essayé à plusieurs reprises de rentrer en contact avec ma professeur (Appel à l’école, j’y suis allé sur place,…) afin de connaître le titre du livre que l’on doit lire, mais elle ne veut pas répondre aux questions. Sachant que l’examen de Juin se basait uniquement sur un livre, c’est justement ça qui m’inquiète dans la réussite de cette deuxième session. Je vais lire le livre qu’elle nous a donné en Juin en espérant que ce soit celui-ci.

  • eleonore

    Bonjour,
    je suis étudiante en secondaire et ayant été séverement malade physiquement et mentalement depuis février (certificat inclu jusqu’au 30juin) j’ ai tout de même essayé de passer une partie de ma session en juin. Je l’ ai en grande partie bien réussie a l’ exception de néerlandais.
    Néanmoins le conseil de classe m’ a demandé de repasser les 4 examens que je n’avais pas présentés en juin alors que certains proffesseurs m’avaient envoyé par email qu’ils me laisseraient passer en retho sans devoir passer leurs examens etant donné que je suis une tres bonne eleve et que je n’ai pas eu d’ echecs a noel.
    je dois donc présenter 4 examens fin aout .
    J’aimerai introduire un recours car premierement certains proffesseurs m’ont menti, deuxiemement devoir presenter 4 examens est très lourd pour moi car j’ ai encore besoin de repos et la matière à voir est énorme.
    Pensez-vous que si j’ introduis un recours il fonctionnera?
    Merci d’ avance

    • CEDIEP Auteur du billet

      Bonjour Eleonore,

      Malheureusement pour introduire un recours, tu dois respecter les délais, tu devais d’abord introduire le recours interne auprès de ton établissement scolaire dès la connaissance de tes résultats et cela avant le 30 juin, ensuite si le recours interne est négatif, tu aurais pu introduire le recours externe.
      Mais dans ton cas, tu vas devoir présenter les 4 examens en septembre.

      Je te souhaite du courage, mais dis toi que rien n’est impossible, essaye de réussir le maximum d’examen que ta santé le permet, et peut-être que le conseil de classe sera compréhensif suite à ton état de santé, pour délibérer et t’apporter une décision favorable.

      Ne baisse pas les bras et bonne continuation,
      L’Equipe du CEDIEP

    • vandeloise benedicte

      Bonjour,
      Ma fille de 14 ans et demi doit recommencer sa première commune en première S.Elle est une enfant dysphasique et donc je l’ai mise sous les conseils de sa neuropediatre dans une école « ouverte aux enfants en difficulté scolaire ».Elle n’a eu que des commentaires positifs tout le long de l’année par ses professeurs et a aucun moments ils m’ont prévenus que ma fille était en situation d’échec.Et en juin ils m’annoncent un redoublement d’office.Elle est en échec en math,neerlandais,sciences et EDM.Nous avons introduit un recours auprès de l’école ,qui a été refusé.Ils n’ont pas tenu compte de son travail tout au cour de l’année car en moyenne elle n’est en échecs dans aucune branches.On ne comprend pas leur décision d’autant plus qu’ils savent que notre enfants sera orienté en troisième professionnelle.Pour le recours j’ai tout fourni rapport médical et coordonnées des médecins et logopèdes mais aucun contact n’a été pris avec eux.Je tiens aussi à dire que ma fille était dans une classe au comportement difficile au niveau scolaire,qu’elle a subit la perte d’une amie avant les examens et qu’elle subissait des harcellements verbaux d’une autre élève deux mois avant la fin de l’année.On aurait voulu qu’elle repasse certains examens en aout pour avoir accès à sa deuxième commune et ensuite l’orienter en troisième professionnelle.Beaucoup de nos connaissances ne comprennent pas la décision prise par l’école.alors dois-je intenter un recours au conseil d’état et est ce que cela va m’engendrer des frais d’avocat?Merci de m’aider.

      • CEDIEP Auteur du billet

        Bonjour Vandeloise Bénédicte,

        Malheureusement, le délai est dépassé, vous aviez 10 jours après la notification négative de l’école pour intenter un recours externe.
        Vous trouverez sur cette fiche les coordonnées du service pour avoir des informations complémentaires.

        Bonne continuation,
        L’Equipe du CEDIEP

  • Max

    Bonjour,je suis en 2éme générale dans une école de la Communauté Française.Je n’ai pas beaucoup travaillé dans mon année,pour cause que les cours ne m’intéresse pas du tout,donc j’ai eu pas mal d’échec durant ma période scolaire,j’ai passé mes examens,j’ai raté Mat,Science,Langue,je n’ai pas posé de recours en vers l’école car je n’était pas au courant qu’il fallait le faire en fin d’année mais plutôt en début septembre donc je voudrais m’orienté vers une 3pMéca dans un autre étalissement seulement mon école ne le sais pas et un professeur m’a parlé de ré striction seulement voilà je ne sais pas totalement ce que cela veux dire je crois que c’est passé en ratant ces éxamens de passages mais si mon école me donne une AOC et que je veux passé en 3p je pourrais leur dire ou au directeur ou je me suis inscrit ? Merci de me répondre votre vidéo m’a éclairsit beaucoup de choses !

    • CEDIEP Auteur du billet

      Bonjour Max,

      Si tu as déjà reçu ton attestation, cela signifie que le conseil de classe a déjà délibéré concernant ton année. Mais tu peux toujours prendre rendez vous avec le directeur d’établissement qui t’expliquera leur décision.

      Je ne connais pas ton parcours scolaire, mais si tu as fait uniquement 2 années dans le premier degré, tu as la possibilité de recommencer une année, car on ne peut faire que 3 ans maximum pour le 1er degré avant d’accéder le 2ème degré.

      Bonne continuation,
      L’Equipe du CEDIEP

  • Ben

    Bonjour , Merci beaucoup pour les renseignement que vous m’avez donner.Mais je ne suis plus en belgique je suis très loin de la belgique et je ne serai pas revenir. Mon billet de retour est fixer pour le 25 août est-ce que il possible de voir le directeur le 1er septembre ? Il est possible de passer en 3ème année avec deux échec sur 3 au ce1d ? Durant l’année j’ai très très bien travailler sauf j’ai eu du mal en math mais je fais des efforts. Donc vous m’avez dit que il est plus possible du tout d’introduire de recours ? Moi je n’ai pas pu faire de recours car j’étais en vacance mais si vous le désirez je peux vous ramener des photocopie de mon billet pour vous montrez que le 22 juin je n’étais pas là. Et en vous montrant mon billet est-ce que vous pouvez faire quelque chose s’il vous plaît ? Merci d’avance.

    • CEDIEP Auteur du billet

      Bonjour Ben,

      Nous sommes un centre d’information, nous nous occupons pas des recours, si le délai est passé, le recours ne sera pas accepté.
      Tu peux toujours prendre rendez vous avec le directeur en septembre.

      Bonne continuation,
      L’Equipe du CEDIEP

  • Magloire

    Bonjour.Je suis en 4e secondaire général. Je suis un élève du Centre Scolaire Saint-Benoît Saint-Servais. J’ai introduit un recours externe. Je me demande quand vais je recevoir la réponse. Le conseil de classe se réunie au plus tard le 31 Août. Je trouve ça trop tard car dans le cas ou j’aurais une réponse défavorable, je dois chercher un autre établissement. Donnez moi plus de renseignement svp.

    • CEDIEP Auteur du billet

      Bonjour Magloire,
      En effet, les conseils de recours se réunissent au plus tard le 31 août pour les décisions des conseils de classe de juin.
      Mais, tu recevras peut-être une réponse avant ;)
      De toute façon, n’hésite pas, dès le 18 août à contacter les établissements où tu pourrais aller en cas de réponse défavorable en expliquant ta situation.

      Nous te souhaitons le meilleur dans tes démarches.

      L’équipe du CEDIEP

  • Ben

    Bonjour je suis en 2ème secondaire et j’ai passer mon ce1d puis je suis partie directement en vacance sans attendre mais résultat car mon billet était fixer et on ne pouvait pas l’annuler car on allait perdre une grande somme d’argent mais mon oncle est partie prendre mes résultat. Mais j’ai un problème car j’ai réussie 2 ce1d sur 3 j’ai rater math et langue . J’ai eu du mal en math durant l’année mais je fais des efforts et en langue je suis très forte je fais beaucoup d’effort d’ailleurs j’ai que des 91% et 92% et je voudrais introduire un recours mais je sais pas si ses trop tard ou pas ? Car j’ai fais 4 jours de route et une nuit de bateaux et aussi mon oncle m’a informer de résultat seulement hier car il était gravement malade ! Je suis une bonne élève qui durant j’ai fais beaucoup d’effort ! Je voudrais passer en 3ème secondaire car je suis capable ! S’il vous plaît pourriez-vous m’aider ? Si je peux introduire un recours quel sont les démarches que je peux faire ? J’attend votre réponse avec impatience.

    • CEDIEP Auteur du billet

      Bonjour Ben,

      Il fallait introduire un recours interne avant le 30 juin de l’année en cours. Dépassé ce délai, tu ne peux plus introduire cette demande.
      Je t’invite à prendre rendez-vous avec le directeur de l’établissement pour savoir s’il est possible d’aller en 3e, je ne connais pas ton parcours scolaire.
      Seul le directeur ou le PMS de l’école pourra t’expliquer la décision du conseil de classe.

      Bonne continuation,
      L’Equipe du CEDIEP

  • Ilias

    Bonjour , j’ai reçu la décision du recours interne : Négatif .
    J’ai reçu la décision par courrier seulement le 8juillet et la lettre a l’intérieur est écrit ; Accusé de réception le 3juillet ( lettre Recommandé) !!
    Et donc le recours externe je peux le faire jusqu’au 18juillet .. Puisque j’ai reçu cette lettre seulement le 8/07 ????

    • CEDIEP Auteur du billet

      Bonjour Ilias,

      En principe l’école devait te remettre la décision au plus tard le 30 juin de l’année en cours.
      Je ne peux pas me prononcer quant au délai pour envoyer ton recours externe, car en principe tu as 10 jours.

      Je t’invite à contacter le médiateur de la Communauté française, pour qu’il puisse t’informer de tes droits.
      Voici les coordonnées :
      Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
      0800/19.199
      Rue Jean Chapelié 35 – 1050 Bruxelles – 02/548.00.70
      http://www.le-mediateur.be
      courrier@le-mediateur.be

      Bonne continuation,
      L’Equipe du CEDIEP

  • Imane

    Bonjour,
    Je suis en 4e transition sciences , l’orientation que le conseil de classe m’a donné est AOB
    Ayant fait un premier recpurs interne , la décision est identique . J’ai ensuite fait un recours externe , le delai a bien ete respecté et l’adresse est correcte . Ma lettre a ete reçu le 8 juillet 2014? Je n’ai toujours pas eu de reponse . Est ce normal ?
    Merci

    • CEDIEP Auteur du billet

      Bonjour Imane,
      Il faut encore un peu attendre…
      Les Conseils de recours se réunissent à partir du 31 août pour les décisions des conseils de classe de juin et à partir du 10 octobre pour les décisions des conseils de classe de septembre. La décision du conseil de recours est envoyée par courrier recommandé.
      Nous te souhaitons le meilleur dans tes démarches.
      L’équipe du CEDIEP

  • Marie

    Bonjours,
    voilà j’ai une question j’ai envoyé mon recours externe est ce que est il nécessaire d’envoyé une copie du recours externe à l’établissement de l’école. Merci

    • CEDIEP Auteur du billet

      Bonjour Marie,

      Non, tu n’as pas à envoyer la copie du recours à ton établissement scolaire. c’est le service des recours externes qui se mettront avec ton établissement si nécessaire.

      Bonne continuation dans ta démarche,

      L’Equipe du CEDIEP

  • christine

    Bonsoir,

    Ma fille est en 2ème année régendat math. Ayant réussi ts ses examens mais ayant un 8 sur 20 en stage , elle doit doubler sa 2ème. J’ai introduit un recours interne. Réponse négative. Je voudrais introduire un recours externe. quelles sont les démarches, à qui doit on adresser le courrier, quel est le délais , ……

    Merci de me guider

    • CEDIEP Auteur du billet

      Bonjour Christine,

      Le stage est un prérequis, qui stipule que pour passer dans l’année supérieur, il faut absolument avoir réussi les prérequis.

      Vous pouvez toujours introduire un recours externe, vous avez 10 jours après la notification pour l’introduire : voici les coordonnées:

      Administration de l’Enseignement et de la Recherche scientifique,
      Direction générale l’Enseignement obligatoire,
      Conseil de recours contre les décisions du conseil de classe
      Bureau 1f140, Bâtiment Lavallée II
      rue Adolphe Lavallée, 1
      1080 Bruxelles

      Bonne continuation,
      L’Equipe du CEDIEP

      • christine

        Bonjour,

        Je crois que la réponse que vous me donnez concerne le recours pour l’enseignement secondaire. D’après certaines informations que j’ai pu obtenir, le recours externe pour les hautes écoles doit être introduit au conseil d’état ds un délai de 60 jours . Pouvez vous me confirmez cela. Merci

        Christine

        • CEDIEP Auteur du billet

          Bonjour Christine,

          En cas de recours interne infructueux, il est toujours possible d’introduire une action judiciaire contre une décision irrégulière, soit en référé judiciaire, soit au Conseil d’Etat (puisqu’il s’agit d’un acte administratif).
          Cela n’est envisageable qu’à la condition d’avoir épuisé les voies de recours internes.
          A ce stade, l’intervention d’un avocat est nécessaire. Quelques conseils pour faciliter l’intervention de
          l’avocat:
          Il est important de disposer d’un dossier complet dès la première consultation avec l’avocat (les courriers échangés, les décisions intervenues, le règlement des études, les documents probants….)
          Il est essentiel de s’être réservé les preuves d’envoi recommandé ou d’accusé de réception.
          Il ne faut pas attendre. Les délais pour agir sont courts. Un recours devant le Conseil d’Etat doit par exemple être souvent introduit en extrême urgence pour avoir un effet utile. Ce qui signifie en pratique que le recours doit pouvoir être introduit dans les jours qui suivent immédiatement la décision (on évoque généralement
          un maximum de cinq jours). Il convient enfin de préciser que le recours au pouvoir judiciaire s’avère souvent infructueux et qu’il faut faire preuve d’un certain réalisme quant aux chances relatives de succès d’une procédure judiciaire. Les moyens de droit reconnus aux étudiants portent en effet essentiellement
          sur des points formels (absence de motivation des décisions, non-respect des dispositions légales ou réglementaires,…).

          Les autorités de la Haute Ecole doivent agir conformément aux lois, décrets, arrêtés et règlements pris en vertus de ces lois ou décrets.
          Un commissaire du Gouvernement est établi dans chaque établissement et exerce un pouvoir de tutelle sur ce dernier. Il va notamment contrôler le respect de ses décisions par rapport aux législations applicables.
          L’étudiant victime a la possibilité d’écrire au Commissaire du Gouvernement de sa Haute Ecole pour lui demander d’intervenir. En effet, le commissaire peut exercer un recours motivé auprès du Gouvernement de la Communauté française. Il appréciera librement, d’une part, l’irrégularité soulevée et d’autre part, l’opportunité
          d’introduire un recours auprès du Gouvernement.
          Ce recours doit être introduit dans les quinze jours ouvrables qui suivent réception de la copie de l’acte.
          Le Gouvernement aura alors le pouvoir de contraindre les autorités de la Haute Ecole à prendre une nouvelle décision ou à défaut il annulera l’acte litigieux.

          Bonne continuation,

          L’Equipe du CEDIEP

    • CEDIEP Auteur du billet

      Bonjour Ilias,
      Voici un lien vers les formulaires à utiliser.
      http://www.enseignement.be/index.php?page=24607&navi=53&rank_navi=53
      Pour introduire un recours externe, la lettre recommandée comprendra la motivation précise de la contestation, la notification du résultat de la conciliation interne ainsi que toute pièce concernant l’élève et de nature à éclairer le Conseil de recours (donc, en principe, le bulletin aussi…).

      Nous te souhaitons le meilleur dans tes démarches.

      L’équipe du CEDIEP

  • Ilias

    Bonjour,
    Mon fils est en 3e Générale et il a eu 8échec dont 4 (40%) et 4 autre ( + de 35%) , il a eu une AOB pour être en 4em professionnel , je leur avait déjà dit durant l’année que mon fils voudrait allé en TQ pour Assistant Pharmaceutico-technique , pour ce métier il fallait regardé (Biologie, Chimie & Physique).
    Pour Biologie il a eu avant examen 25% et apré avoir effectuer son examens (42/90) il a eu 40% dans son totaux .
    Pour Physique, il a eu 50/60 a son examen et 68% pour son totaux .
    Pour chimie , il a eu 38/90 a son examen et 38% a son totaux .
    J’ai procédé au recour interne et seulement aujourd’hui
    j’ai reçu la lettre le 9juillet, le conseil de classe n’a pas changé la décision .
    C’est pour cela, que je vous demande si un recour externe serait une bonne chose ?
    Et aussi je n’ai plus le bulletin de mon fils car je suis parti l’inscrire dans une autre école en 3em TQ .
    J’ai oublié de faire une copie de son bulletin et le lendemain je suis reparti a l’école pour faire une copie de son bulletin et l’école était fermé .
    Que puis-je faire ?

    • CEDIEP Auteur du billet

      Bonjour Ilias,

      L’école est dans l’obligation de remettre la décision au plus tard le 30 juin. mais avez-vous gardé l’accusé de réception comme preuve?
      Car en principe le recours externe doit être envoyé qu’après la notification négative de l’école, dans les 10 jours plus précisément, le recours externe prend plus de temps pour recevoir la décision, en principe jusqu’en septembre pour la session de juin, et en octobre pour la session de septembre.

      Pour le recours externe en ce qui concerne l’enseignement secondaire, voici l’adresse précise qui te permettra d’avoir plus d’informations:
      Administration de l’Enseignement et de la Recherche scientifique,
      Direction générale l’Enseignement obligatoire,
      Conseil de recours contre les décisions du conseil de classe
      Bureau 1f140, Bâtiment Lavallée II
      rue Adolphe Lavallée, 1
      1080 Bruxelles

      Bonne continuation,
      L’Equipe du CEDIEP

        • CEDIEP Auteur du billet

          Bonjour Ilias,

          Pour cela, il faut que l’école te remette une AOB, pour qu’il soit rediriger. mais cela dépend de ces acquisitions.
          Mais huit échecs signifient bien qu’il a du retard à rattraper. Tu peux toujours prendre rendez-vous avec Le centre PMS de l’école ou le directeur pour leur demander s’il est possible qu’il passe en TQ, ce qui me semble pas possible, étant donné qu’il a déjà reçu son AOC.

          Bonne continuation,
          L’Equipe du CEDIEP

  • Béatrice

    Monsieur, Madame,
    En date du 19 juin 2014,j’ai remis en mains propres au Proviseur de l’école « Lycée Daschbeck », de mon fils avec copie pour le titulaire, une lettre, demandant non un passage mais un redoublement sans restriction.
    Cette lettre est restée sans réponse, c’est la raison pour laquelle je voudrais introduire un recours externe, face à la décision de l’école qui fait passer mon fils en 3ème année de technique de qualification.
    Comme invoqué dans cette lettre, j’avais insisté sur le fait que mon fils aimerait suivre sa scolarité en sport/études et particulièrement en section football, car je pense que ça lui ferait le plus grand bien étant donné les problèmes familiaux qu’il a rencontrés.
    L’école est parfaitement au courant de la situation, et ce passage avec restriction lui fermerait beaucoup de portes, ce dont ils n’ont pas tenu compte.
    Effectivement, j’ai entamé des recherches et aucune école ne correspond à ce qui lui permettrait de s’épanouir tout en étudiant.
    Je vous ai envoyé une copie de la lettre et une demande officielle par courrier recommandé avec accusé de réception, hier, afin que tout soit en ordre pour ma demande de recours.
    Dans l’attente d’une réponse favorable de votre part,
    Recevez, Monsieur, Madame, mes sentiments les plus respectueux.

    Béatrice,

    Merci

    • CEDIEP Auteur du billet

      Bonjour Béatrice,

      Vous vous trompé d’endroit, ce n’est pas chez nous que vous devez envoyer la lettre de recours, mais bien auprès de la Communauté Française.
      L’école est dans l’obligation de remettre la décision au plus tard le 30 juin. mais avez-vous gardé l’accusé de réception comme preuve?
      Car en principe le recours externe doit être envoyé qu’après la notification négative de l’école, dans les 10 jours plus précisément, le recours externe prend plus de temps pour recevoir la décision, en principe jusqu’en septembre pour la session de juin, et en octobre pour la session de septembre.

      Je t’invite à contacter le service de médiation, pour leur expliquer le cas de ton fils.

      voici les coordonnées:

      Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
      0800/19.199 – http://www.le-mediateur.becourrier@le-mediateur.be

      Bonne continuation,
      l’Equipe du CEDIEP

  • Genevieve

    bonjour

    Ma fille vient de finir sa deuxième secondaire en général . elle a raté le ce1d en francais de peu
    elle a eu une attestation B
    elle a oralement ce résultat le 24 juin. Le 25 juin l’école était fermée jet je me suis rendue le 26 pour avoir son bulletin. J ai alors voulu faire un recours interne mais le directeur a dit de ne pas le faire. Le lendemain j ai quand meme envoyé ce recours interne en meme temps qu un recours externe. Je n’ai toujours pas eu de réponse de l’école. Que dois je faire ?
    est ce que le recours externe sera possible ?

    • CEDIEP Auteur du billet

      Bonjour Genevieve,

      L’école est dans l’obligation de remettre la décision au plus tard le 30 juin. mais avez vous gardé l’accusé de réception comme preuve.
      Car en principe le recours externe devait être envoyé qu’après la notification négative de l’école. Dans les 10 jours plus précisément, le recours externe prend plus de temps, en principe jusqu’en septembre pour la session de juin, et en octobre pour la session de septembre.

      Bonne continuation dans ta démarche,
      L’Equipe du CEDIEP

  • Marie

    Bonjour,
    J’ai suivie une 1ère année infirmière hospitalière où j’ai tout réussis mes examen écrit et pratique , mais malheureusement on m’a refusé pour non l’obtention des 60% dans l’enseignement clinique il me manque que 1%, j’ai entamé une procédure de recours interne il m’ont envoyé la réponse du recours interne en disant qu’il changé pas d’avis , j’ai reçu le courrier le 4 juillet. Pouvez me donnée les coordonnées ou je peux m’adresser pour un recours externe et quelle le délai de réponse du recours externe. Merci

      • Marie

        Bonjour ,

        Je vous remercie de m’avoir repondue , j’ai envoyer mon courrier externe à l’adresse suivante bureau 145 rue Aldolphe Lavallée 1 1080 Bruxelles + la copie du recours interne par lettre recommandé est ce que c’est comme ça que je devais faire merci

        • CEDIEP Auteur du billet

          Bonjour Marie,
          Pour le recours externe en ce qui concerne l’enseignement secondaire, voici l’adresse précise:
          Administration de l’Enseignement et de la Recherche scientifique,
          Direction générale l’Enseignement obligatoire,
          Conseil de recours contre les décisions du conseil de classe
          Bureau 1f140, Bâtiment Lavallée II
          rue Adolphe Lavallée, 1
          1080 Bruxelles

          Nous te souhaitons le meilleur dans tes démarches.

          L’équipe du CEDIEP

          • Marie

            Bonjour,

            Voilà comme je n’ai pas écrit à la bonne adresse comme je l’ai adresser à l’adresse suivant bureau 1f145 rue adolphe lavallée, 1 1080 bruxelles est ce que vous pensez que je devrais envoyer une deuxième fois cette adresse Administration de l’Enseignement et de la Recherche scientifique,
            Direction générale l’Enseignement obligatoire,
            Conseil de recours contre les décisions du conseil de classe
            Bureau 1f140, Bâtiment Lavallée II
            rue Adolphe Lavallée, 1
            1080 Bruxelles comme l’adresse n’est pas correcte a celle que j’ai envoyée en premier à l’adresse ci- dessus et peur qu’il égare mon courrier et j’ai envoyée par lettre recommande avec accusé de réception. Merci

            • CEDIEP Auteur du billet

              Bonjour Marie,
              Oui, ce serait préférable de réenvoyer ton dossier complet (en précisant que tu l’as déjà envoyé à un autre bureau mais à la même adresse par erreur).
              Tu peux aussi peut-être essayer de téléphoner à le Direction générale de l’enseignement obligatoire au 02/690 80 00 mais si on te dit que ce n’est pas nécessaire de le réenvoyer, il te faut une preuve écrite que ton dossier sera bien traité malgré le fait que tu l’aies envoyé au mauvais bureau.
              En cas de doute, il faut le réenvoyer.

              Bonne chance à toi,

              L’équipe du CEDIEP

  • NIKOLAIDIS

    Bonjour, mon fils est en 4é sciences générale et a reçu une AOB avec orientation vers le professionnel (45% sur le bulletin). Il voudrait poursuivre en 5 technique de qualification électricité. Le plus-part des cours ou il a eu des problèmes ne sont pas dans la grille horaire de cette option. Pour ma part je trouve que la différence d’orientation est exagérée.
    J’ai perdu mon emploi en début du mois de décembre passé et cela a causé des problèmes au sein de la famille. Les professeurs n’en avaient pas été informés.
    J’ai introduit un recours interne mais le conseil a validé la première décision. Dois-je essayer le recours externe afin de lui ouvrir l’accès aux techniques de qualification ? Merci

  • Jérémy

    Bonsoir,
    J’ai seulement raté un examen pratique pour valider ma troisième année d’infirmier hospitalier .
    Le recours déposé auprès de l »école ne me permet pas de représenter mon examen.
    Existe t-il un autre recours possible.
    Merci d »avance pour votre réponse.

    • CEDIEP Auteur du billet

      Bonjour Jérémy,

      Il existe deux recours, le recours interne auprès de l’établissement et ensuite le recours externe si le recours interne est négatif.
      Le recours externe doit être envoyé dans les 10 jours qui suivent la notification négative auprès du service de recours de la Communauté Française, voici les coordonnées :

      Ministère de la Fédération Wallonie-Bruxelles
      Direction générale de l’Enseignement non obligatoire et de la Recherche scientifique,
      Direction de la Réglementation
      Rue Adolphe Lavallée, 1( 5ème étage)
      1080 Bruxelles
      Fax: 02/690.88.90
      equi.sup@cfwb.be

      Personnes ressources:
      DUJARDIN Christine
      Tel : 02/690.88.17 – Mail : equi.sup@cfwb.be
      COLLARD Nadine
      Tel : 02/690.88.00 – Mail : equi.sup@cfwb.be
      KARA Arife
      Tel : 02/690.85.49 – Mail : equi.sup@cfwb.be
      LAHLOU Nadia
      Tel : 02/690.87.96 – Mail : equi.sup@cfwb.be

      Bonne continuation,
      L’Equipe du CEDIEP

  • Zineb

    Bonjour, alors voila je suis en 5 ieme professionnelle dans l option auxiliaire administrative. Jai obtenu un AOC, car apparemment jai remis ma grille d évaluation de stage en retard, mais la prof n’est jamais venu nous voir, n’a jamais pris contact avec aucune société pour absolument personne dans notre classe. tout le monde a remis sa grille d evaluation en retard car elle s absentais bcp.. Je n’ai eu que des réussites sauf sur 2 matières Néerlandais et Sciences où je n’ai pas eu la moyenne, j aurais du au moins avoir des examens a repasser en septembre.. Et de plus l’école n’a organiser aucune remédiation…
    Pouvez vous m aidez svp, Dois je faire un recours externe ?

  • Stéphane

    Bonjour,
    il y a quelques temps, j’avais posé une question et vous avez répondu et je vous remercie. Mais, j’ai reçu mon bulletin et j’ai 3 échecs : EPS, Français et Ndls. Mais pour gym, j’avais un certificat médical, disant que j’étais asthmatique. J’ai fait un recours interne qui n’a pas abouti mais j’ai l’intention de faire un recours externe mais j’ai besoin de votre avis pour voir si ces arguments sont bons.
    J’ai fait beaucoup d’efforts depuis ma troisième, je suis même inscrit à une école de devoirs pour m’améliorer et j’ai réussi tous mes options, j’ai obtenu la moyenne de presque tous les matières. Pour gym, j’ai un certificat médical que je pourrai joindre pour mon recours.
    Avec tous ces elements, j’aimerais savoir si ces élements sont assez fort pour mon recours.
    Merci beaucoup de votre réponse.

    • Stéphane

      Et aussi, pour le recours externe, il fallait dire dans quel type d’enseignement on était mais je n’ai pas très bien compris la différence entre l’enseignement confessionel et l’enseignement non confessionnel. Pouvez vous me dire la différence, s’il vous plaît ?
      Merci d’avance pour votre réponse.

      • CEDIEP Auteur du billet

        Bonjour Stéphane,

        Tu peux intenter un recours externe, tu as 10 jours pour l’envoyer après avoir reçu la notification de l’école.
        Si j’ai bien compris, tu as trois échecs, ce qui signifie qu’il ne s’agit pas uniquement de tes points pour éducation physique.
        Tu peux toujours indiqué dans ta lettre, toutes les raisons qui justifient ces échecs, mais le service de recours ne va pas te faire passer si tu as trois échecs.

        Les écoles confessionnelles reprennent toutes les écoles libres, toutes les autres écoles (communales, communauté française, provinciales) font parties des écoles non confessionnelles.

        Bonne continuation dans la poursuite de tes études,
        L’Equipe du CEDIEP

  • marcel

    Bonjour,

    concernant le recours externe, vous dites qu’il faut adresser une lettre recommandée à l’Administration.
    Quel est le nom de cette administration et quelle est son adresse postale?
    Merci.

  • Nicolas

    Bonjour, mon fils de 16 ans a réussis tous ses examens a part Mathématique mais ils le font doubler a cause du total de l’année qui était de 49,4%. J’ai donc introduis un recours car il n’avait que 2 examens a repasser Math et sciences (de peu) . Mais la demande a été refusé malheureusement. Même si pendant le conseil, les enseignants savaient qu’il a eu de gros problème familial toute l’année (problème de communication, dispute, et le desces de sa mami qui la vraiment attriste) ça vraiment diminué ses résultats. Avez vous une solution pour lui ? Car mon fils a les capacités de réussir il l’a démontre en faisant de bon examens..

    Donc il n’aurait que sciences et math a repasser.si il y a encore une solution.

  • Véronique

    Bonjour,
    Ma fille, élève en 6ème puériculture a réussi ses examens et sa qualification mais les professeurs ne veulent pas la laisser passer en 7ème car soit disant elle n’a pas acquis le relationnel en stage (communication avec les pué et les enfants) alors qu’elle communiquait avec eux mais pas assez selon les profs. Ont ils le droit de ne pas la laisser passer???
    Merci à vous de me répondre.

    • CEDIEP Auteur du billet

      Bonjour Véronique,
      Le stage permet aux élèves d’exercer, de développer et de maîtriser en institution l’ensemble des compétences du profil de formation.
      Il représente une partie importante de la formation de puéricultrice.
      Pour savoir ce qui serait possible, il faut contacter le superviseur de stage de ta fille, voir si elle avait déjà reçu des remarques concernant le relationnel en stage et si oui, si elle a eu l’occasion de mettre des choses en place pour y remédier.
      Peut-être pourrait-elle refaire une partie de son stage pendant les vacances ?
      Tu peux aussi t’adresser au service de médiation de l’école.
      http://www.enseignement.be/index.php?page=4264
      N’hésite pas à contacter la Direction générale de l’enseignement obligatoire au 02/690 80 00 pour plus d’informations.
      Nous te souhaitons le meilleur dans tes démarches.
      L’équipe du CEDIEP

  • letitia

    bonjour,
    ma fille est en 2 éme elle a effectué son ce1d dans des conditions lamentable ! étant plâtré du poignet droit a cause d’un accident a l’école 1 semaine avant les examens elle a passé ceux ci oralement elle a réussi Français a raté langue et on ne lui a pas fait passé math à cause de géométrie et son plâtre le directeur m avait dit qu’ elle le ferait en septembre mais nous avons eu les résultats et il veulent lui faire recommencer son année j ai effectué un recours si la décision du conseil ne change pas dois je faire un recours externe ? ont ils le droit de lui faire recommencé sans avoir effectué le ce1d de math ? je reconnais que s ‘est points sur l’année n ‘étaient pas brillant mais aux examens il y a eu une progression en sachant qu’ elle n a pas reçu de point en math et latin car prof absent donc pas de point en période .pourriez vous me répondre merci beaucoup.

    • CEDIEP Auteur du billet

      Bonjour Letitia,

      Si tu as reçu une notification négative concernant le recours interne, tu peux intenter le recours externe, Ce recours doit être introduit dans les 10 jours qui suivent la notification de la décision.
      Motivez bien votre lettre concernant les problèmes de santé rencontrée par ta fille pendant cette période d’examen.

      Bonne continuation dans ta démarche,
      L’Equipe du CEDIEP

  • vanessa

    Bonjour mon fils est en 2 ème général il a raté 4 examens dont 2 de 1 point, sur la moyenne de l’année avec les examens il a 2 échecs. Ils le font doublé d’office. Je ne suis pas d’accord avec la décision je pense qu’il avait droit à 2 repêchages? ??? Que faire. Merci le temps presse

  • William

    Bonjour,

    Je suis un élève de 2e secondaire au collège st Joseph de Chimay. J’ai reçu hier mes résultats et je n’ai pas réussi mon CE1D en néerlandais et donc j’ai un examen de passage mais l’école m’a dit que pour me laisser passer ils regardaient seulement mon indicateur année pour voir si je passais avec ou sans examen de passage en effet j’ai 9,8 donc je dois refaire une deuxième session en aout mais à mon dernier bulletin dans une certaine colonne ils ne me mettaient pas en échec et d’un bulletin à l’autre dans la même colonne ils ont décidés de changer les points et de me mettre en échec sans aucune raison et donc si on regarde mes points sans l’échec je peux passer en 3e secondaire sans problème.
    De plus je change d’école l’année prochaine car j’ai eu des problèmes relationnels avec certains professeures et donc cela à pu leur faire changer d’avis sans aucune raison comme je l’exprime ci-dessus.
    Ma maman aimerais demander un recours mais elle a peur que ci celui ci n’est pas accepté qu’il me fasse redoublé même si j’ai réussi mon examen de passage.
    Alors nous nous demandons si les faits que j’ai évoqués pourrait m’accorder le recours ?

    Merci de me répondre

    William

    • CEDIEP Auteur du billet

      Bonjour William,

      Le meilleur conseil que je puisse te donner, c’est de passer ton examen en 2e session et de le réussir. Après cela et seulement après ton examen, tu pourras intenter un recours interne, et si la notification est négative, tu entameras un recours externe.
      Mais actuellement, le délai est passé pour introduire un recours interne pour la session de juin, car tu avais jusqu’au 30 juin pour l’envoyer à ton établissement.

      Bonne continuation,
      L’Equipe du CEDIEP

  • Michaël

    Bonsoir,

    Ma fille est en 4eme technique et a eu 3 échecs (math, français et anglais) ce qui représente 10 heures d’échec.
    Le conseil de classe à décider qu’elle devait passer en professionnelle, sans aucunes possibilités de repasser ses examens.

    Elle ne souhaite absolument pas passer en professionnelle vu les études qu’elle souhaite faire.
    Même si elle est consciente que cela sera dure et pas facile.

    Après entrevue avec la Direction de l’école, malgré sa motivation et le recours que nous avons introduit, le directeur me semble totalement fermé et insiste pour qu’elle passe en professionnelle.

    Nous attendons une réponse de sa part sous les 3 jours.
    Si celle-ci est négative, nous pensons introduire un recours externe.
    Pouvez-vous me préciser les points suivants:
    - nombre d’heure fixant l’échec d’office (plus de 10 heures il me semble)?
    - est*il en droit de refuser qu’elle passe des examens de repassage?
    - l’adresse et le façon d’introduire un recours externe?
    - documents éventuels à joindre?

    Je vous remercie à l’avance pour votre réponse

    Michaël

    • CEDIEP Auteur du billet

      Bonjour Michaël,

      Peut-être devriez-vous contacter le médiateur scolaire de l’établissement de votre fille.
      Normalement, la décision du conseil de conciliation doit être prise avec des membres différents du conseil de classe et non par le directeur lui-même !

      Les coordonnées de la personne à contacter en cas de recours externe ainsi que les informations précises (textes de loi) sont disponibles ici : http://www.enseignement.be/index.php?page=24607&navi=53&rank_navi=53
      Précisément, il faut rentrer un dossier par envoi recommandé dans les 10 jours qui suivent la notification de la décision du conseil de recours interne, avec une lettre qui spécifie les raisons de la contestation et des éléments de preuves qui permettent d’appuyer les motivations.

      En espérant que le recours interne lui soit favorable !

      Bonne chance dans la poursuite de vos démarches.

      L’équipe du CEDIEP

  • Nina

    Bonjour, je suis élève en 6P, et je me demandais si il est toujours possible de recevoir son CESS sans la qualification. Parce que j ‘ai entendu dire que cela n’était désormais plus possible. Je demande ça par crainte de rater ma qualification, sachant que je ne compte pas continué mes études dans le domaine dans lequel je suis
    mais en ayant parler avec l’école ils refusent de me laisser mon CESS Si je n’ais pas ma qualification, Hors fin de cette année j’ai Obtenu mon CESS, (j’ai réussi mes examens pour l’obtenir)
    Mais ils ne me le donneront pas car je n’ai pas réussi ma qualification
    Que faire?
    Puis-je faire un Recours?,
    Bien à vous
    NINA.

  • Mansoni

    Bonjour, Apartir de quelle moment est ce que je peux rentrer un recours devant le Conseil d’État, et Devant les tribunaux de l’ordre judiciaire

  • Anne

    Bonjour
    Comment le conseil externe prend t-il ses décisions ? Il se base sur quel critère ?
    Combien de pourcentage faut il avoir pour aller en technique ?

    • CEDIEP Auteur du billet

      Bonjour Anne,

      Pour aller en technique, il n’y a pas de pourcentage précis…
      Ce sont les enseignants qui, en conseil de classe, observent quelles sont les forces et les faiblesses de chaque étudiant et proposent en fonction de ces observations (notamment les points) quelle forme d’enseignement lui conviendrait mieux.

      Le conseil externe de recours ne peut être introduit qu’après une demande de conciliation interne auprès de ton école (jusqu’au 30 juin…).
      Je ne peux pas te dire comment sont prises les décisions… il faut que tu rentres un dossier par envoi recommandé dans les 10 jours qui suivent la notification de la décision du conseil de recours interne, avec une lettre qui spécifie les raisons de la contestation et des éléments de preuves qui te permettent d’appuyer tes motivations.
      Si tu es mineure, ce sont tes parents qui doivent faire les démarches !

      Pour plus d’informations sur les recours, tu peux consulter cette page : http://www.enseignement.be/index.php?page=24607&navi=53&rank_navi=53

      Bonne chance dans tes démarches !

      L’équipe du CEDIEP

  • Gaetan

    Bonjour, je suis en 4eme sec . j’ai rater mon année après avoir rater 6 examens. j’ai obtenu un AOC, mais j’aimerais savoir si c’est possible d’avoir un AOB ??? et si oui comment ?

      • Gaetan

        la direction m’a dit qu’avec les points que j’ai, je ne peut aller qu’en professionnel… mais moi je veux aller en technique

    • CEDIEP Auteur du billet

      Bonjour Gaetant,
      Tu as reçu une AOC. Cela ne te laisse pas beaucoup de choix.
      L’AOB signifie que tu peux aller dans la classe supérieure en ayant des restrictions, mais la seule possibilité qu’il te reste est de refaire ton année ou aller en professionnel.

      Le service de médiation scolaire de ton école peut t’aider dans tes démarches.
      Pour ton recours, le délai est assez limité car tu devais l’envoyer dès que tu as pris connaissance de la décision, afin que le conseil de l’école remette sa décision pour le 30 juin au plus tard.

      Bonne continuation dans la poursuite de tes études,
      L’équipe du CEDIEP

  • Isabelle

    Bonjour,

    Mon fils est en 2S à l’école secondaire de l’enseignement général et il n’a pas réussi son CE1D.
    Il a déjà épuisé ses 3 années dans le premier degré. L’école le réoriente en 3ième année de qualification, professionnelle ou artistique mais il n’a aucune idée de ce qu’il veut faire plus tard.
    Les principals raisons de ses échecs ont été le harcèlement morale et physique de la part de certains de ses condisciples (qui a conduit en cours d’année à un changement d’établissement pour des raisons d’absolues nécessité), des pathologies chroniques d’intensité sévère (il est suivi par un médecin spécialiste). Après plusieurs années d’essai de traitement médicamenteux, on a enfin trouvé début mai de cette année, un traitement qui lui convenait. De plus il se sent beaucoup mieux dans sa nouvelle école et des progrès ont été remarqués tant par les professeurs que par nous. Malheureusement, c’était trop tard pour rattraper le retard accumulé. L’école actuelle serait prête à le garder mais ils sont coincés par la loi. Existe t-il des cas de force majeur et/ou raisons médicales pour lesquels il serait possible d’obtenir une dérogation et autoriser mon fils à refaire un 3ième fois sa deuxième année dans l’enseignement général? Existe-t-il de la jurisprudence en la matière?
    Merci d’avance pour votre aide.
    Bien cordialement
    Isabelle

    • CEDIEP Auteur du billet

      Bonjour Isabelle,

      Je comprends ton désarroi, malheureusement, cela dépend des points obtenues ainsi que des acquisitions.
      Je t’invite à contacter le service de l’enseignement obligatoire de la Communauté française pour savoir si une dérogation est possible; voici les coordonnées:

      Direction générale de l’Enseignement obligatoire
      Bâtiments « Les Ateliers »
      Rue Adolphe Lavallée, 1
      1080 BRUXELLES
      02/690.80.00

      Bonne continuation,
      L’Equipe du Cediep

  • Stéphane

    Bonjour,
    Je suis en 5ième secondaire, mais aujourd’hui, je viens d’apprendre que je vais rater mon année. Mais, le fait d’apprendre que je vais rater, me fait trop de peines car je ne pourrai pas supporter le regard de ma famille et aussi de mes camarades.
    Sachant que j’ai déjà introduit un recours, il y a 2 ans, je me demandais, est-ce-que je pourrais le refaire ? Et si le conseil de classe refuse le recours et que je dois introduire un recours externe, ai-je une chance pour passer en 6ième ? J’ai entendu dire que pour le recours externe, il fallait utiliser des arguments pédagogiques, mais je n’ai pas très pas compris le terme »pédagogique ». Pourriez-vous me donner un exemple? Est-ce-que je peux utiliser les mêmes arguments que le recours interne ?
    Merci beaucoup de votre réponse.

    • CEDIEP Auteur du billet

      Bonjour Stéphane,

      Tout d’abord, introduire une demande de conciliation interne ne te permettra pas de passer « directement » en 6e… Au mieux, tu pourras peut-être négocier des examens de passage en septembre, si ton école en organise… Mais tout dépend de ta moyenne et du nombre d’échecs.
      Le recours interne doit être introduit avant le 30 juin… Il est donc temps d’y penser ! Le fait d’en avoir déjà fait la demande il y a deux ans ne doit normalement pas avoir d’influence.

      Ensuite, il faut savoir que pour introduire un recours externe il te faut des arguments appuyés par des preuves (scolaires, médicales, juridiques… par exemple) !
      Cette démarche prend du temps mais elle ne peut être introduite sans être passé au préalable par le processus de conciliation interne !

      SI tu souhaites d’autres renseignements, n’hésite pas à nous contacter au 02/649.14.18.
      Bonne chance dans tes démarches !

      L’équipe du CEDIEP

  • Lise

    Bonjour,

    Ma fille est en 4e générale et a reçu une attestation AOB et passe l’année prochaine en 5e TB (bureautique) , ce qui lui convient parfaitement, pourtant nous avons entendu dire qu’une AOB fermait énormément de portes ! De plus, une de ses amies devait NORMALEMENT partir avec elle en TB mais doit passer 2 examens de passages pour pouvoir y entrer car soit disant, elle n’a pas reçu une AOB ni une AOC. Que pourrait-elle faire pour ne pas passer ses examens et quand même entrer en TB qui était son choix ? De plus, celle-ci a rempli un papier dans lequel elle désirait aller en TB !!

    • CEDIEP Auteur du billet

      Bonjour Lise,
      Une attestation AOB signifie que l’élève a réussi l’année mais ne peut être admis dans l’année supérieure qu’avec restriction de section et de forme d’enseignement.
      Après la réussite d’une sixième technique de qualification, ta fille aura accès à l’ensemble de l’enseignement supérieur.
      Pour l’amie de ta fille, c’est que le Conseil de classe décide de reporter la décision de l’AOB (ou de la réussite sans restriction ?) après la seconde session.
      Nous souhaitons le meilleur à ta fille dans la poursuite de ses études.
      L’équipe du CEDIEP

  • Haupert

    Bonjour, je suis en 5 secondaire et je suis censé redoubler directement mon année puisque j’ai 7 examens de passages, est ce que si je fais un recours, tout mes examens devront être repassés ?

    • CEDIEP Auteur du billet

      Bonjour Haupert,
      Si le Conseil de classe te donne la possibilité de repasser 7 examens, c’est probablement que tu as une chance de réussir ton année en seconde session ;)
      Tu peux essayer de rencontrer certains professeurs pour voir ce qui pourrait alléger ta seconde session (travaux à la place de l’examen, suppression de certaines parties de matière à revoir…).
      N’hésite pas à t’informer auprès du secrétariat de ton école pour savoir comment se passe la procédure interne de conciliation au sein de ton école.
      Nous te souhaitons le meilleur dans tes démarches.
      L’équipe du CEDIEP

  • Jean

    Bonjour , j’ai appris hier que je ne passais pas mon année et que j’ai probablement eu une attestation AOC . Je suis dans l’enseignement général en 5ième année . J’ai eu pas mal de soucis familial ,entre autre mon père est au chômage , et sachant que son entreprise a fait faillite et qu’on est maintenant recouvert de dettes . Et qu’il a été indépendant durant toute sa vie il ne recoit casi rien d’allocation . Ma mère a du trouver un 2ième travail afin de subvenir aux besoins de 3 personnes … Nous vivons dans des conditions misérables actuellement , des juissiers viennent mensuellement « checker » tout ce qu’il y a de valeurs à la maison afin de les perquisitionner si on paye pas à temps . J’ai énormément de stress par apport à cela de peur qu’un jour à l’autre on finis à la rue . J’ai donc tenter en dehors de l’école de trouve de quoi aider mes parents . Et donc du coup je n’ai que partiellement investis dans mes études .Les autres annés je n’ai eu très peu de difficulté à passer mon année , je suis certain que j’ai les capacités . Pourtant , j’arrive comme même reussi avoir la moyenne à mes Examen de Noel .Mais j’ai toujours un mauvais travail journalier et je pense que c’est le facteur qui fait que je rate cette anné . Je vais tenter un recours et me battre jusqu’au bout , avez-vous des conseils ? pensez-vous quej ‘ai des bons arguments ? Car je suis dévasté car cette anné sera rempli pour moi de beaucoup d’échec , de déception , d’angoisse … Je ne veux pas finir sur un échec après mes efforts fournis en Juin afin de rattraper mon retard !

    • CEDIEP Auteur du billet

      Bonjour Jean,

      Tes professeurs sont-ils au courant de ta situation familiale ?
      Tu peux introduire une demande de conciliation interne si tu souhaites contester la décision du conseil de classe. Elle doit être introduite avant le 30 juin! Il faut donc faire vite…
      Si tu es mineur, ce sont tes parents qui doivent faire la demande.
      Mais il faut savoir ce que tu contestes… souhaites-tu avoir des examens de passage ? Si ta moyenne n’est pas bonne, tu ne recevras pas d’attestation de réussite avec une simple demande…

      Tu ne peux pas introduire de recours externe sans avoir fait de demande interne au préalable.
      Si tu désires aller plus loin, visite ce site : http://www.enseignement.be/index.php?page=24607&navi=53&rank_navi=53

      Si tu as d’autres questions, n’hésite pas à nous contacter au 02/649.14.18

      Bonne chance pour la suite !

      L’équipe du CEDIEP

      • Jean

        Merci pour votre réponse !
        Malheureusement je suis dans une des seules écoles dans laquelle il n’y a aucun examen de repassage , juste des verrou . J’ai été voir le directeur de mon école afin de faire un recours , je pense que cela ne peut se passer que pour le mieux !

        Merci

  • Marvin

    Bonjour, je reçois mes résultats confirmant ma réussite ou mon échec de ma rhétorique demain.
    Je suis en école d’art et j’ai des difficultés en Math ainsi que en croquis. En ce qui concerne les maths, je n’ai rien à redire mis à part que je n’y arrive pas du tout, et les cours particuliers non pas changé grand chose. J’ai peur d’avoir une seconde session en croquis, car lors de ma deuxième quantième année, je lui ai dis qu’il ne cotait que à la tête du client car j’avais de plus mauvais points alors que j’avais largement progressé, ce qui ne lui a pas plus. en cinquième année, j’ai eu un autre prof, qui lui ne me mettait que des 15-16/20. Cette année je suis retombé sur mon professeur de quatrième, qui a recommencé à me mettre en échec a chaque période sauf à la dernière, il y’ a moyen de faire quelque chose le concernant si jamais il me pose des problèmes?
    En second lieu, mon professeur de technologie des arts et des recherche projets à perdu 3 de mes projets, et me mets donc en échec. Il était pourtant certain que je ne lui avais pas rendu mes travaux, mais lors d’une session d’examen qu’il devait surveiller, il est venu me trouver en disant qu’il avait retrouvé un de mes projets, les deux autres sont en sa possession, mais je ne sais pas si il vas les retrouver, ce qui vas me poser un problème, et peut être même faire redoubler mon année alors que dans les projets qu’il à coté, j’ai largement mes points. Y’a t-il moyen pour lui aussi de faire quelque chose face à la perte de mes travaux? Je n’ai vraiment pas l’envie de recommencer on année alors que je n’y suis pour rien, et surtout pas en rhéto.
    Merci d’avoir lu, et merci d’avance de votre réponse.

    • CEDIEP Auteur du billet

      Bonjour Marvin,

      je t’invite à prendre rendez vous avec le médiateur scolaire de ton école, qui essayera d’intervenir en ce qui concerne tes travaux remis.
      Par contre pour les cours en échecs, si tu as une seconde session, c’est une chance supplémentaire pour essayer de réussir ton année.
      Garde courage, et dis toi que c’est la dernière ligne droite pour obtenir ton CESS.

      Bonne continuation dans la poursuite de tes études,
      L’Equipe du CEDIEP

  • Di Pilato

    Je viens de recevoir mes résultats. J’ai un examen en français et un examen en mathématique. Je suis tout à fait d’accord pour l’examen de français mais par contre en mathématique je ne suis pas d’accord avec la décision. En effet, j’ai des difficultés en mathématique et j’ai pris des cours particuliers. Mais apparemment cela ne n’a pas suffit. Je suis très énervée car j ‘ai appris que la moitié des élèves de ma classe avaient l’examen de mathématique de l’année passée! De plus l’examen était le même que cette année. Je suis révoltée car j’ai travaillé dure alors que certains ont triché!!! Je me demandais si je pouvais faire un recours en disant que je suis contre la décision car je n’ai pas eu l’examen de math comme les autres élèves?

    • CEDIEP Auteur du billet

      Bonjour Di Pilato,

      Je peux comprendre ton désarroi, mais les examens peuvent changer d’une année à l’autre.
      Si tu as une 2e session, dis toi que c’est une chance supplémentaire pour réussir ton année.

      Je t’invite à prendre rendez-vous avec le professeur de mathématique pour voir ta copie d’examen, poser des questions sur tes lacunes.
      Prend ton mal en patience, et travaille plus pendant les vacances, tu finiras par y arriver…
      Tu peux toujours intenter un recours, mais le délai sera très limité, étant donné que le conseil de l’école doit donner sa décision pour le 30 juin au plus tard.

      Bonne continuation dans la poursuite de tes études,
      L’Equipe du CEDIEP

  • Ludovik

    Bonjour,
    Mon école m’a téléphoné à l’instant pour me dire que je ratais mon année sans encore me communiquer mes points. Je compte introduire un recours apres avoir reçu mon bulletin mais dans le cas où celui-ci ne marche pas ( car les enseignants et la direction ne cessent de se vanter du niveau de d’infaillibilité des décisions du conseil de classe ) je souhaite connaître les différentes option qui se propose à moi pour arriver en 5ème secondaire quitte à sortir même de l’enseignement général sachant que j’ai déja raté une année (3ème secondaire) auparavant. J’ai entendu parler d’un moyen de repasser des examens ailleurs pendant les vacances permettant de certifier que l’on a le niveau nécessaire pour poursuivre ses études en 5ème . Perdre une année et se retrouver avec des élèves âgés de 2ans en moins que moi au cours de celle-ci n’est absolument pas une option, d’autant plus que je suis certain d’avoir assimilé toute la matière mais d’avoir échoué à cause d’une très mauvaise session d’examen à noël passée dans des condition catastrophiques. Je suis au bord du gouffre et j’ai absolument besoin de votre aide.
    Bien à vous.

  • Rudy

    Bonjour, nous avons d’apprendre avec énormément de tristesse que notre fille avait ratée son année de 2 ° secondaire et par la même occasion son CE1B.
    Notre fille est effondrée, et pour cause elle à travaillé sans relâche de plus pendant les examens on lui a annoncée qu’elle avait bien travaillé, donc nous ne comprenons pas cette décision.
    De plus on nous annonce qu’elle n’a pas droit à une deuxième cesse??? Même pour les branchent ratée pour le CE1B.

    Sauriez vous nous expliquer pour elle n’a pas droit a une deuxième cesse??
    Et bous dire que peut on faire.

    Merçi à vous.

    • CEDIEP Auteur du billet

      Bonjour Rudy,

      Je comprends ton désarroi, néanmoins, certaines écoles n’organisent pas de 2e session, cela est stipulé dans le règlement de l’école que tu as dû recevoir lors de l’inscription.
      Malheureusement, si ta fille a échoué à plusieurs examens, ils ne peuvent pas lui permettre d’intégrer l’année supérieure, car certaines acquisitions ne sont pas maîtrisées.

      Tu peux toujours prendre rendez avec le directeur de l’établissement, le titulaire et le CPMS pour consulter les copies d’examens, afin de comprendre ces lacunes.

      Bonne continuation,
      L’Equipe du CEDIEP

  • Nawal

    Bonjour,
    Mon fils est en 5 année secondaire général en option histoire il a obtenu un AOC! Mais POURQUOI? il ne l’on pas donné ses 5 examens de passage ?
    Pourtant il a très bien réussi son option.Que faire ? introduire un recours interne changera quelque chose ? Vu qu’il n’y a pas d’éléments nouveaux faire un recours externe?

    • CEDIEP Auteur du billet

      Bonjour Nawal,

      Es-tu certain que l’école de ton fils organise des deuxièmes sessions ? Certains établissements n’en prévoient pas au-dessus d’un certain nombre d’échecs…
      Ces choix pédagogiques doivent apparaître dans le règlement des études accepté lors de l’inscription.
      En principe, le conseil de classe a pris sa décision. Les copies d’examens peuvent être consultées, de même que les avis ayant motivé le conseil de classe à prendre cette décision.

      Si tu souhaites toutefois introduire une procédure interne de conciliation, la demande doit être transmise à l’école avant le 30 juin ! Il faut donc faire vite…
      Tu ne peux pas faire de recours externe avant d’être passé par la phase de conciliation interne.

      Bonne chance !

      L’équipe du CEDIEP

  • ISABELLE

    bonjour,
    mon fils est en rhéto générale dans une école où depuis la première humanité il est tributaire du système pas d’examens de passage après 8h d’échec on double directement ce qui lui a valu de rater sa quatrième ! en rhéto on change la donne on met des examens de passage et ici pour un échec en mathématiques (4h) on lui remet un examen en septembre quelle est la logique de la loi dans tout cela c’est une grande injustice??
    surtout si ses projets en tant que espoir sportif sont de partir à l’étranger pour des compétitions et travailler les deux mois d’été où il est engagé pour , que se passe t’il si il n’est pas présent la date de l’examen de passage ? il peut être reporté ou il ne recoit pas de diplôme d’humanités pour un échec ??
    merci

    • CEDIEP Auteur du billet

      Bonjour Isabelle,

      Le règlement de l’école est sensé être connu et approuvé par les parents lors de l’inscription.

      Pour contester l’examen de passage, une demande de conciliation interne peut être introduite auprès de l’établissement mais elle doit parvenir avant le 30 juin ! Il faut donc faire vite…
      Par ailleurs, sachez que les motivations du conseil de classe peuvent être consultées, de même que les copies d’examen !

      Concernant l’absence à un examen, le plus simple est de prendre contact directement avec l’établissement (la direction et éventuellement les éducateurs) afin de voir ce qui est prévu dans le règlement de l’école dans le cas où un élève, pour une raison dûment motivée, n’est pas en mesure de passer ses examens.

      Bonne chance !

      L’équipe du CEDIEP

  • Younes

    Bonjour je suis en 4 ieme secondaire qualification sciences, j’ai reçu une aob. J’ai 3 échec au total ce qui fait 7 heure d’échec et je voudrais aller en 5 ieme en qualifications. Le recours peu m’aider ?

    • CEDIEP Auteur du billet

      Bonjour Younes,

      Tu ne peux pas passer de la 4e année de qualification à la 5e de qualification si cela n’est pas stipulé dans ton attestation AOB,
      je t’invite à relire les restrictions qui ont été indiqué sur ton attestation.

      Si tu désires plus d’informations concernant la décision, je t’invite à prendre rendez-vous avec ton titulaire ou le CPMS de ton école.

      Bonne continuation,
      L’équipe du CEDIEP

  • coline

    je suis en dernière année baccalauréat Haute Ecole libre de Bruxelles. Je reconnais avoir remis un certificat médical raturé par ma main pour deux jours de maladie. J’ai été entendu par le directeur et j’ai reconnu ma faute. Sa décision me fût communiquée en janvier : mes trois stages seraient sanctionnés par la note de ZERO. J’ai introduit un recours, j’ai été entendue de nouveau, accompagnée par un avocat. La décision a été maintenue. Je serai recalée et devrai recommencer mon année. L’école a cependant accepté de j’effectue tous mes stages, mais a ordonné à mes maîtres de stage de ne pas me noter. Pensez-vous qu’introduire un recours fasse changer d’avis le directeur de l’école. Quels document devrais-je introduire avec cette procédure ? Merci à vous

    • CEDIEP Auteur du billet

      Bonjour Coline,

      Ton cas est assez particulier… Un recours externe peut certainement être introduit puisque tu es déjà passé par le recours interne en cours d’année.
      Pour contacter le conseil des recours de l’enseignement supérieur : http://www.enseignement.be/index.php?page=23816&navi=904
      Tu peux aussi faire appel à un médiateur scolaire qui pourra t’orienter sur les démarches à faire afin d’éclaircir ta situation.
      Leurs coordonnées sur ce site : http://www.le-mediateur.be/

      Bonne chance dans tes démarches !

      L’équipe du CEDIEP

  • Gaëlle

    Bonjour, je suis en 6ème générale et je viens d’avoir deux examens de passage pour des cours dont je n’aurai plus besoin pour mes études. Je voulais savoir si il était possible de faire un recours pour des examens de passage ou si il fallait attendre de rater pour de bon? Merci

  • Fable

    Bonjour,
    Voila je suis en 6 eme à l’Institut Notre Dame de Charleroi et j’ai reçu une AOC car j’ai 6 examens de rater.
    Serait t’il possible que j’ai des examens de passages car j’ ai pas envie de rater mon année!
    Urgent SVP

  • Catherine

    Bonjour,
    Ma fille est en 4eme secondaire générale, elle est refusée d’office.
    Puis-je faire quelque chose pour qu’elle puisse avoir une chance de recommencer ses 5 échecs en septembre ?

    • podore

      Je suis en quatrième générale et j’ai deux examens de repassage. Je peux faire un recours? Comment je peux argumenter que je ne suis pas d’accord ? Et que je veux passer directement en cinquième ?

      • CEDIEP Auteur du billet

        Bonjour Podore,
        Tu peux introduire un recours interne (et puis externe si nécessaire) contre la décision du Conseil de classe.
        Recours interne : http://www.enseignement.be/index.php?page=24608&navi=1997
        Pour le recours externe :
        Ce recours n’est prévu que pour les attestations de réussite partielle (restrictive) ou d’échec. Le conseil de classe, au mois de juin, est libre de délivrer directement cette attestation ou de laisser une deuxième chance au mois de septembre. Si le conseil de classe de juin impose des examens de repêchage à un élève, aucune attestation n’a encore été délivrée. Et un recours externe ne peut donc pas être introduit en juin.
        http://www.enseignement.be/index.php?page=24607
        Tu peux demander de recevoir par écrit les raisons motivant la décision du conseil de classe, ainsi que de consulter la ou les épreuves ayant amené cette décision.
        Nous te souhaitons le meilleur dans la poursuite de tes études.

        L’équipe du CEDIEP

    • CEDIEP Auteur du billet

      Bonjour Catherine,

      Es-tu certaine que l’école de ta fille organise des deuxièmes sessions ? Certains établissements n’en prévoient pas au-dessus d’un certain nombre d’échecs…
      Ces choix pédagogiques doivent apparaître dans le règlement des études accepté lors de l’inscription.
      En principe, le conseil de classe a pris sa décision. Les copies d’examens peuvent être consultées, de même que les avis ayant motivé le conseil de classe à prendre cette décision.

      Si tu souhaites toutefois introduire une procédure interne de conciliation, la demande doit être transmise à l’école avant le 30 juin ! Il faut donc faire vite…

      Bonne chance !

      L’équipe du CEDIEP

  • Lilas

    Bonjour,

    Mon petit frère va avoir peut-etre des examens de passage en septembre mais comme il ne saura pas être là à ce moment là car il doit se faire hospitaliser pour une intervention prévue en septembre justement…J’aimerai savoir cela se passe comment pour repasser ses examens de passage de septembre?
    Merci

    • CEDIEP Auteur du billet

      Bonjour Lilas,

      Je ne sais pas comment chacune des écoles procèdent dans ce cas particulier.
      Le plus simple serait de prendre contact directement avec l’établissement (la direction et éventuellement les éducateurs) afin de voir ce qui est prévu dans le règlement de l’école dans le cas où un élève, pour cas de force majeure, n’est pas en mesure de passer ses examens.

      Bonne chance !

      L’équipe du CEDIEP

  • JACQUES Nathalie

    BONJOUR,
    J’aimerais savoir si la seule présences de deux professeurs comme jury pour une qualification est une démarche légale?
    Merci de votre réponse

    • CEDIEP Auteur du billet

      Bonjour Nathalie,

      En principe, la circulaire n°4350 fixant la composition du jury de qualification prévoit la présence du chef d’établissement, de membre(s) du personnel enseignant interne et de membre(s) externe(s). Mais le jury peut aussi déléguer l’évaluation aux enseignants ayant assuré spécifiquement les apprentissages préparatoires à l’épreuve.
      Donc oui, ça peut être légal qu’il n’y ait que deux personnes dans le jury.
      En cas de doutes, contacte le médiateur : http://www.le-mediateur.be – 0800/19.199 (n° vert)

      Bonne continuation !

      L’équipe du CEDIEP

  • Bouamar

    Voilà je suis en 3 eme année secondaire a l athénée royale Charles rogier Liège 1 et je recommence mon année cependant je veux allé en thecnique de transition . J aimerais savoir s il est possible qu u recours sois accepter même si je rate mon examen de mathématiques ? Merci d avance .

    • CEDIEP Auteur du billet

      Bonjour Bouamar,

      Le recours te permet de contester la décision du conseil de classe, tu dois d’abord introduire un recours interne, si la décision reste négative, tu pourras alors entamer un recours externe.

      Mais dans ta situation, si tu as plusieurs échecs, et que tu contestes la décision du conseil de classe, cela ne changera rien.
      Je t’invite à prendre rendez-vous avec le directeur de l’établissement, et remettre par écrit ta demande de changer de filière, d’option…, n’hésite pas à demander conseil à ton titulaire ainsi qu’au PMS de ton école.

      Bonne continuation,
      L’équipe du CEDIEP

  • Véronique

    Comment faire quand notre fille qui vient de râter son D E d’infirmière après avoir subi un véritable harcèlement, de l’injustice, de l’acharnement de la part de certains professeurs dans son école d’infirmière du fait de la dérogation obtenue en fin de 1è année de ne pas redoubler au vu de sa moyenne et de son classement !
    Que peut-on faire ?
    Je vous remercie de votre réponse
    Véronique

  • Catherine

    Bonjour,

    j’aurais voulu un renseignement, mon fils a doublé sa retho l’an passé qu’il refait cette année mais voilà dilemme il a réussi sa qualification l’an passé il ne devrait donc pas la refaire cette année vu qu’il a l’attestation de réussite…..cependant une prof l’oblige à la refaire sous peine de lui mettre un examen de passage !!
    A-t-elle le droit de faire çà ?
    Merci de répondre
    Cordialement

    • CEDIEP Auteur du billet

      Bonjour Catherine,
      Nous t’invitons à contacter le Service de la Médiation scolaire de l’école de ton fils.
      A Bruxelles, les intervenants sont présents dans les établissements scolaires tout au long de l’année (info : 02/690 88 66).
      En Région wallonne, les intervenants sont externes et les médiateurs couvrent une zone géographique déterminée (info : 02/690 83 69).
      Tu peux aussi contacter le Médiateur de la Communauté française.
      http://www.le-mediateur.be/
      Nous te souhaitons le meilleur dans tes démarches.
      L’équipe du CEDIEP

  • mkjoj

    Bonjour,

    Je souhaite vous parler sur un point qui m’interpelle.. sachant que j’ai + 70% sur la plupart de mes cours et en math je suis qu’a 45% +/- ( je parle de la moyenne de fin d’année, examen compris ). Je suis en 6eme de qualification, option électricien automaticien, et dans mes cours d’option, j’ai tout mes points, et j’ai même réussi mes stages avec des très bons points.

    Le problème c’est que j’ai 21ans, j’ai eu quelque soucis quand j’ai changé de pays : le temps de m’adaptè et apprendre la langue.. ce qui m’a fait  » perdre  » 2ans d’étude, et je me retrouve à 21ans en 6eme ( sachant que j’ai redoublé aucune année depuis ma 3eme en Électricité ) Je souhaite réussir cette année directement sans examen en septembre, pour pouvoir travailler ou m’inscrire pour une 7eme toujours dans la même option le lus vite possible.

    Ai-je des fortes chances d’avoir cet examen en mathématique ? ( Sachant que j’ai fais de mon mieux, niveau comportement j’ai 8/10 dans toutes les périodes, et que je suis en technique et on a cours avec des généraux, du coup on a une heure en plus par rapport aux autres option, ce qui fait qu’on voit beaucoup + de matières.. )

    Merci d’avance pour votre réponse,

    • CEDIEP Auteur du billet

      Bonjour Mkjoj,

      Malheureusement je ne peux pas te dire avec certitude si tu devras repasser un examen en septembre ou pas…
      Ca sera au conseil de classe d’en décider ! Mais les décisions sont prises au cas par cas et, en principe, tiennent compte de tes points dans les autres matières.
      J’espère sincèrement que tu réussiras ton année du premier coup…

      Bonne continuation !
      L’équipe du CEDIEP

  • Daniel

    Bonjour, je suis en rhéto dans l’enseignement général et je viens de terminer mon oral de néerlandais qui avait lieu aujourd’hui en session, j’ai eu une note insatisfaisante (15/40) pour me permettre de rattraper les quelques points qui me manquait (je devais faire 36/60 à l’examen et je me retrouve avec 34/60) alors que j’ai réussi les autres compétences (CL,CA,EE) qui avaient lieu au moi de mai, hors-session donc je me demandais si je pouvais introduire un recours dés juin car je m’estime lésé par la cotation de l’oral et d’autres facteurs plus personnels? Merci pour votre réponse.

    • CEDIEP Auteur du billet

      Bonjour Daniel,
      N’hésite pas à en parler avec ton titulaire de classe pour savoir ce qui serait possible.
      Tu peux aussi demander de rencontrer le Service de la Médiation scolaire présent dans ton école.
      Ce service à pour mission de s’occuper des problèmes « relationnels » notamment entre les membres du personnel et les élèves.
      En ce qui concerne les recours, c’est après le Conseil de classe que tu peux introduire un recours interne (et puis externe si nécessaire) contre la décision du Conseil de classe.
      Nous te souhaitons le meilleur dans la poursuite de ta formation.
      L’équipe du CEDIEP

  • DHLThomas

    Bonjour, je suis élève en 6ème technique de qualification, et je me demandais si il est toujours possible de recevoir son CESS sans la qualification. Parce que j ‘ai entendu dire que cela n’était désormais plus possible. Je demande ça par crainte de rater ma qualification, sachant que je ne compte pas continué mes études dans le domaine dans lequel je suis (électronique).
    Merci de votre réponse.
    Cordialement Thomas D.

    • CEDIEP Auteur du billet

      Bonjour DHLThomas,

      En principe, tu peux obtenir ton CESS sans ta qualification, en réussissant tous les cours rattachés à ton CESS.
      Pour avoir plus de précision, je t’invite à contacter la direction ou le CPMS de ton établissement.

      Bonne chance à toi,
      L’équipe du Cediep

      • Nina

        Bonjour, Je suis dans la même situation, que cette personne mais en ayant parler avec l’école ils refusent de me laisser mon CESS Si je n’ais pas ma qualification, Hors fin de cette année j’ai Obtenu mon CESS, (j’ai réussi mes examens pour l’obtenir)
        Mais ils ne me le donneront pas car je n’ai pas réussi ma qualification
        Que faire?
        Puis-je faire un Recours?,
        Bien à vous
        NINA.

  • Santina

    J’ai reçu mon accord de stage le 11.02.2014. Le 13.02.2014 j’ai donné mes conventions à min stage pour les faire remplir ma maître de stage m’as dit qu’elle devait montrer ces documents à toutes l’équipe. Mon stage à débuté le 17.02.2014. J’ai prévenu l’école quelques temps après en leur disant quand j’avais commencé mon stage mais que les conventions étaient restées bloquée chez eux. Ils ne m’ont rien dit. J’ai eu ma visite de stage malgré qu’ils savaient que je n’étais pas en ordre de papier et ce malgré moi. Ils m’ont fait faire mon rapport et j’ai eu une excellente évaluation de stage par ma maître de stage. Et maintenant en fin d’année je reçois une attestation de  » refu de stage ». Aujourd’hui , j’ai apporté ma lettre de recours interne avec tout mes documents en annexe .. Premièrement le directeur n’étais à mon sens pas fort emballé .. Mais en plus de cela il m’a dit qu’il n’était pas possible de faire de recours externe . Ah oui, petite précision, je suis dans l’enseignement de promotion sociale. Pouvez vous me dire si le recours externe est vraiment non faisable ? En tenant compte de mon explication, pensez vous que j’ai des chances même minime en persévérerant dans mes recours ? Merci à vous pour votre lecture

  • tcd24

    Bonjour je suis eleve en technique 3eme
    Durant l’année j’ai ratee une branche avec 20 pourcent et une autre branche et le reste des branche j’ai de bons point.

    Est ce que c’est possible que le conseil de classe me fasse doubler.

    Merci

    • CEDIEP Auteur du billet

      Bonjour Tcd24,
      Le Conseil de classe prend sa décision au cas par cas et en tenant compte de tes points dans les autres matières également.
      Tu peux peut-être aussi en parler avec ton titulaire de classe.
      Nous te souhaitons le meilleur dans la poursuite de ta formation.
      L’équipe du CEDIEP

    • CEDIEP Auteur du billet

      Bonjour Steven,

      En principe, le certificat de qualification et le CESS peuvent être obtenu indépendamment.
      Si tu réussis tous les cours liés à ton CESS tu pourras obtenir ce certificat, sans pour autant réussir ta qualification.

      Bonne continuation,
      L’équipe du CEDIEP

  • Nicole

    Bonjour,
    Je suis élève en 5è année de l’enseignement général officiel. J’ai séparément cours d biologie, chimie et physique. pouvez vous me dire si la règle des 50% (càd obtenir 50% au total des 3 branches et non 50% par branche) par ex 70% en physique et bio mais échec en chimie soit 65´% si on comptabilise les 3 matières donne t’il lieu à une seconde session? est toujours d’actualité?
    Merci d’avance pour votre réponse

    • CEDIEP Auteur du billet

      Bonjour Nicole,
      C’est le Conseil de classe qui décide au cas par cas et en tenant compte de tes points dans les autres matières également.
      Tu peux peut-être aussi en parler avec ton titulaire de classe.
      Nous te souhaitons le meilleur dans la poursuite de ta formation.
      L’équipe du CEDIEP

  • Tribeche

    Voila mon fils vient de se faire expulser pour plusieurs fait mais sans preuves pour rien en plus il avait reussis son annee et pas le droit au examen que puisje faire pour sa je voudrais quil passe les exaamens il est en 5 eme annee et en plus lecole est obligatoire et je trouve pas decole merci de bien vouloir maider